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Cessée

JEAN SPITAELS

SIREN 311 363 485Entrepreneur individuelAPE 64.49

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

JEAN FRANCOIS SPITAELS

Dirigeant

personne physique

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise JEAN SPITAELS, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 311 363 485, est une entité aujourd'hui répertoriée comme cessée dans le registre national Sirene. Sa cessation d'activité a été enregistrée le 25 décembre 1984.

Sur le plan économique, JEAN SPITAELS exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé non spécifié, codifiée sous la référence APE/NAF 64.49. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de ESQUEHERIES (02170).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Entrepreneur individuel (identifiant juridique INSEE 1000). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 61 311 363 485.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
JEAN SPITAELS
Numéro SIREN
311 363 485Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 61 311 363 485(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
311 363 485 00013
Forme juridique
Entrepreneur individuel(Code 1000)
Activité principale (APE NAF Rév. 2)
64.49
Date de création / immatriculation
Inconnue
Date de cessation d'activité
25 décembre 1984
Tranche d'effectifs salariés
Non employeur
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés1 au total

Questions fréquentes sur JEAN SPITAELS

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de JEAN SPITAELS ?
Le numéro SIREN de JEAN SPITAELS est le 311363485 (311 363 485). Le SIRET de son siège social est le 31136348500013 (311 363 485 00013).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de JEAN SPITAELS ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à JEAN SPITAELS est FR 61 311 363 485 (FR61311363485).
Quelle est l'adresse du siège social de JEAN SPITAELS ?
Le siège social de l'entreprise JEAN SPITAELS est situé à l'adresse déclarée suivante : 02170 ESQUEHERIES.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de JEAN SPITAELS ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de JEAN SPITAELS est 64.49, ce qui correspond à l'activité : "Activité déclarée".
L'entreprise JEAN SPITAELS est-elle toujours en activité ?
Non, l'entreprise JEAN SPITAELS est enregistrée comme ayant cessé son activité au répertoire Sirene.