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ActiveNAF 2025 : 01.11Y

SCEA DU DOMAINE DU GRAND ROSIERES

Enseigne commerciale : SCEA DU DOMAINE DU GRAND ROSIERES

SIREN 314 078 296APE 01.11ZCréée il y a 48 ans et 10 mois

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

VINCENT HENRI SIRET COURTAUD

Gérant

Né(e) en 1977

personne physique

CLEMENT SIRET-COURTAUD

Gérant

Né(e) en 1975

personne physique

Associé indéfiniment responsable

personne morale

Associé indéfiniment responsable

personne morale

Conventions collectives nationales (CCN)

Accords de branche applicables aux salariés de l'entreprise.

IDCC 9181Convention collective IDCC 9181
IDCC 7024Convention collective IDCC 7024

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise SCEA DU DOMAINE DU GRAND ROSIERES, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 314 078 296, est actuellement en activité depuis 48 ans et 10 mois. Sa date de création déclarée remonte au 1 janvier 1978.

Sur le plan économique, SCEA DU DOMAINE DU GRAND ROSIERES exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses, codifiée sous la référence APE/NAF 01.11Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de LUNERY (18400).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Forme juridique déclarée (identifiant juridique INSEE 6597). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 83 314 078 296.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
SCEA DU DOMAINE DU GRAND ROSIERES
Nom commercial / Enseigne
SCEA DU DOMAINE DU GRAND ROSIERES
Numéro SIREN
314 078 296Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 83 314 078 296(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
314 078 296 00014
Forme juridique
Forme juridique déclarée(Code 6597)
Activité prévisionnelle NAF 2025
01.11Y(Nomenclature INSEE 2025)
Date de création / immatriculation
1 janvier 1978(il y a 48 ans et 10 mois)
Date de début d'activité
1 janvier 2008
Tranche d'effectifs salariés
1 ou 2 salariés (données 2024)
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés1 au total

Questions fréquentes sur SCEA DU DOMAINE DU GRAND ROSIERES

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de SCEA DU DOMAINE DU GRAND ROSIERES ?
Le numéro SIREN de SCEA DU DOMAINE DU GRAND ROSIERES est le 314078296 (314 078 296). Le SIRET de son siège social est le 31407829600014 (314 078 296 00014).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de SCEA DU DOMAINE DU GRAND ROSIERES ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à SCEA DU DOMAINE DU GRAND ROSIERES est FR 83 314 078 296 (FR83314078296).
Quelle est l'adresse du siège social de SCEA DU DOMAINE DU GRAND ROSIERES ?
Le siège social de l'entreprise SCEA DU DOMAINE DU GRAND ROSIERES est situé à l'adresse déclarée suivante : LIEU-DIT LE GRAND ROSIERES 18400 LUNERY.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de SCEA DU DOMAINE DU GRAND ROSIERES ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de SCEA DU DOMAINE DU GRAND ROSIERES est 01.11Z, ce qui correspond à l'activité : "Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses".
L'entreprise SCEA DU DOMAINE DU GRAND ROSIERES est-elle toujours en activité ?
Oui, l'entreprise SCEA DU DOMAINE DU GRAND ROSIERES est actuellement enregistrée comme active dans le répertoire public Sirene.
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