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Cessée

PAUL PASSEMARD

SIREN 317 310 217Entrepreneur individuelAPE 51.3JCréée il y a 56 ans et 10 mois

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

PAUL PASSEMARD

Dirigeant

personne physique

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise PAUL PASSEMARD, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 317 310 217, est une entité aujourd'hui répertoriée comme cessée dans le registre national Sirene. Sa cessation d'activité a été enregistrée le 31 janvier 1997.

Sur le plan économique, PAUL PASSEMARD exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé non spécifié, codifiée sous la référence APE/NAF 51.3J. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de ARLANC (63220).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Entrepreneur individuel (identifiant juridique INSEE 1000). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 17 317 310 217.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
PAUL PASSEMARD
Numéro SIREN
317 310 217Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 17 317 310 217(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
317 310 217 00011
Forme juridique
Entrepreneur individuel(Code 1000)
Activité principale (APE NAF Rév. 2)
51.3J
Date de création / immatriculation
1 janvier 1970(il y a 56 ans et 10 mois)
Date de cessation d'activité
31 janvier 1997
Tranche d'effectifs salariés
Non employeur
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés1 au total

Questions fréquentes sur PAUL PASSEMARD

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de PAUL PASSEMARD ?
Le numéro SIREN de PAUL PASSEMARD est le 317310217 (317 310 217). Le SIRET de son siège social est le 31731021700011 (317 310 217 00011).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de PAUL PASSEMARD ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à PAUL PASSEMARD est FR 17 317 310 217 (FR17317310217).
Quelle est l'adresse du siège social de PAUL PASSEMARD ?
Le siège social de l'entreprise PAUL PASSEMARD est situé à l'adresse déclarée suivante : 90 ROUTE NATIONALE 63220 ARLANC.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de PAUL PASSEMARD ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de PAUL PASSEMARD est 51.3J, ce qui correspond à l'activité : "Activité déclarée".
L'entreprise PAUL PASSEMARD est-elle toujours en activité ?
Non, l'entreprise PAUL PASSEMARD est enregistrée comme ayant cessé son activité au répertoire Sirene.