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Cessée

FRANCOIS PROUVE

SIREN 322 211 483Entrepreneur individuelAPE 02.20

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

FRANCOIS ALBERT PROUVE

Dirigeant

personne physique

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise FRANCOIS PROUVE, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 322 211 483, est une entité aujourd'hui répertoriée comme cessée dans le registre national Sirene. Sa cessation d'activité a été enregistrée le 25 décembre 1984.

Sur le plan économique, FRANCOIS PROUVE exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé non spécifié, codifiée sous la référence APE/NAF 02.20. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de LIGNY-LE-CHATEL (89144).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Entrepreneur individuel (identifiant juridique INSEE 1000). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 70 322 211 483.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
FRANCOIS PROUVE
Numéro SIREN
322 211 483Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 70 322 211 483(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
322 211 483 00019
Forme juridique
Entrepreneur individuel(Code 1000)
Activité principale (APE NAF Rév. 2)
02.20
Date de création / immatriculation
Inconnue
Date de cessation d'activité
25 décembre 1984
Tranche d'effectifs salariés
Non employeur
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés1 au total

Questions fréquentes sur FRANCOIS PROUVE

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de FRANCOIS PROUVE ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS PROUVE est le 322211483 (322 211 483). Le SIRET de son siège social est le 32221148300019 (322 211 483 00019).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de FRANCOIS PROUVE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à FRANCOIS PROUVE est FR 70 322 211 483 (FR70322211483).
Quelle est l'adresse du siège social de FRANCOIS PROUVE ?
Le siège social de l'entreprise FRANCOIS PROUVE est situé à l'adresse déclarée suivante : 16 RUE DES BORDES 89144 LIGNY-LE-CHATEL.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de FRANCOIS PROUVE ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de FRANCOIS PROUVE est 02.20, ce qui correspond à l'activité : "Activité déclarée".
L'entreprise FRANCOIS PROUVE est-elle toujours en activité ?
Non, l'entreprise FRANCOIS PROUVE est enregistrée comme ayant cessé son activité au répertoire Sirene.