COMITE DEPART ESCRIME DU JURA
Certifications, labels et qualifications professionnelles
Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.
Économie Sociale et Solidaire (ESS)
Entreprise engagée dans une démarche d'utilité sociale et de gouvernance démocratique.
Conventions collectives nationales (CCN)
Accords de branche applicables aux salariés de l'entreprise.
Présentation synthétique de l'entreprise
L'entreprise COMITE DEPART ESCRIME DU JURA, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 331 443 465, est actuellement en activité depuis 42 ans. Sa date de création déclarée remonte au 1 novembre 1984.
Sur le plan économique, COMITE DEPART ESCRIME DU JURA exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Autres activités liées au sport, codifiée sous la référence APE/NAF 93.19Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de LONS-LE-SAUNIER (39000).
Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Association déclarée (identifiant juridique INSEE 9220). Elle est répertoriée au sens statistique comme PME. L'entreprise dispose d'un réseau composé de 6 établissements (siège social et structures secondaires comprises). Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 91 331 443 465.
Identité juridique & Données fiscales
- Dénomination légale
- COMITE DEPART ESCRIME DU JURA
- Nom commercial / Enseigne
- COMITE DEPART ESCRIME DU JURA
- Numéro SIREN
- 331 443 465Clé de Luhn valide
- N° TVA Intracommunautaire
- FR 91 331 443 465(Calculé selon la norme européenne)
- SIRET du siège social
- 331 443 465 00066
- Forme juridique
- Association déclarée(Code 9220)
- Activité principale (APE NAF Rév. 2)
- 93.19Z— Autres activités liées au sport
- Activité prévisionnelle NAF 2025
- 93.19Y(Nomenclature INSEE 2025)
- Date de création / immatriculation
- 1 novembre 1984(il y a 42 ans)
- Date de début d'activité
- 12 janvier 2013
- Tranche d'effectifs salariés
- 1 ou 2 salariés (données 2024)
- Catégorie d'entreprise
- PME (Petite et Moyenne Entreprise) (millésime 2024)
Établissements rattachés6 au total
Questions fréquentes sur COMITE DEPART ESCRIME DU JURA
Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.
Quel est le numéro SIREN et SIRET de COMITE DEPART ESCRIME DU JURA ?
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de COMITE DEPART ESCRIME DU JURA ?
Quelle est l'adresse du siège social de COMITE DEPART ESCRIME DU JURA ?
Quel est le code APE / NAF et l'activité de COMITE DEPART ESCRIME DU JURA ?
L'entreprise COMITE DEPART ESCRIME DU JURA est-elle toujours en activité ?
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