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Cessée

SYLVIE PELLETIER (BROS)

SIREN 331 487 637Entrepreneur individuelAPE 64.43Créée il y a 42 ans

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

SYLVIE PELLETIER (BROS)

Dirigeant

personne physique

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise SYLVIE PELLETIER (BROS), immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 331 487 637, est une entité aujourd'hui répertoriée comme cessée dans le registre national Sirene. Sa cessation d'activité a été enregistrée le 31 octobre 1986.

Sur le plan économique, SYLVIE PELLETIER (BROS) exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé non spécifié, codifiée sous la référence APE/NAF 64.43. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de ARNAY-LE-DUC (21230).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Entrepreneur individuel (identifiant juridique INSEE 1000). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 08 331 487 637.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
SYLVIE PELLETIER (BROS)
Numéro SIREN
331 487 637Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 08 331 487 637(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
331 487 637 00018
Forme juridique
Entrepreneur individuel(Code 1000)
Activité principale (APE NAF Rév. 2)
64.43
Date de création / immatriculation
1 novembre 1984(il y a 42 ans)
Date de cessation d'activité
31 octobre 1986
Tranche d'effectifs salariés
Non employeur
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés1 au total

Questions fréquentes sur SYLVIE PELLETIER (BROS)

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de SYLVIE PELLETIER (BROS) ?
Le numéro SIREN de SYLVIE PELLETIER (BROS) est le 331487637 (331 487 637). Le SIRET de son siège social est le 33148763700018 (331 487 637 00018).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de SYLVIE PELLETIER (BROS) ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à SYLVIE PELLETIER (BROS) est FR 08 331 487 637 (FR08331487637).
Quelle est l'adresse du siège social de SYLVIE PELLETIER (BROS) ?
Le siège social de l'entreprise SYLVIE PELLETIER (BROS) est situé à l'adresse déclarée suivante : 7 RUE AUGUSTE DUBOIS 21230 ARNAY-LE-DUC.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de SYLVIE PELLETIER (BROS) ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de SYLVIE PELLETIER (BROS) est 64.43, ce qui correspond à l'activité : "Activité déclarée".
L'entreprise SYLVIE PELLETIER (BROS) est-elle toujours en activité ?
Non, l'entreprise SYLVIE PELLETIER (BROS) est enregistrée comme ayant cessé son activité au répertoire Sirene.