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ActiveNAF 2025 : 01.11Y

JEAN-CLAUDE CONSTANT

SIREN 331 609 669Entrepreneur individuelAPE 01.11ZCréée il y a 41 ans et 10 mois

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

JEAN-CLAUDE CONSTANT

Dirigeant

Né(e) en 1953

personne physique

Conventions collectives nationales (CCN)

Accords de branche applicables aux salariés de l'entreprise.

IDCC 1631Convention collective IDCC 1631

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise JEAN-CLAUDE CONSTANT, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 331 609 669, est actuellement en activité depuis 41 ans et 10 mois. Sa date de création déclarée remonte au 1 janvier 1985.

Sur le plan économique, JEAN-CLAUDE CONSTANT exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses, codifiée sous la référence APE/NAF 01.11Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de TURSAC (24620).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Entrepreneur individuel (identifiant juridique INSEE 1000). L'entreprise dispose d'un réseau composé de 2 établissements (siège social et structures secondaires comprises). Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 26 331 609 669.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
JEAN-CLAUDE CONSTANT
Numéro SIREN
331 609 669Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 26 331 609 669(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
331 609 669 00014
Forme juridique
Entrepreneur individuel(Code 1000)
Activité prévisionnelle NAF 2025
01.11Y(Nomenclature INSEE 2025)
Date de création / immatriculation
1 janvier 1985(il y a 41 ans et 10 mois)
Date de début d'activité
1 janvier 2016
Tranche d'effectifs salariés
Non employeur
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés2 au total

Questions fréquentes sur JEAN-CLAUDE CONSTANT

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de JEAN-CLAUDE CONSTANT ?
Le numéro SIREN de JEAN-CLAUDE CONSTANT est le 331609669 (331 609 669). Le SIRET de son siège social est le 33160966900014 (331 609 669 00014).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de JEAN-CLAUDE CONSTANT ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à JEAN-CLAUDE CONSTANT est FR 26 331 609 669 (FR26331609669).
Quelle est l'adresse du siège social de JEAN-CLAUDE CONSTANT ?
Le siège social de l'entreprise JEAN-CLAUDE CONSTANT est situé à l'adresse déclarée suivante : LD LA BRAUGE 24620 TURSAC.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de JEAN-CLAUDE CONSTANT ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de JEAN-CLAUDE CONSTANT est 01.11Z, ce qui correspond à l'activité : "Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses".
L'entreprise JEAN-CLAUDE CONSTANT est-elle toujours en activité ?
Oui, l'entreprise JEAN-CLAUDE CONSTANT est actuellement enregistrée comme active dans le répertoire public Sirene.
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