SESAME AUTISME FRANCHE COMTE
Certifications, labels et qualifications professionnelles
Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.
Économie Sociale et Solidaire (ESS)
Entreprise engagée dans une démarche d'utilité sociale et de gouvernance démocratique.
Conventions collectives nationales (CCN)
Accords de branche applicables aux salariés de l'entreprise.
Présentation synthétique de l'entreprise
L'entreprise SESAME AUTISME FRANCHE COMTE, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 334 313 863, est actuellement en activité depuis 40 ans et 11 mois. Sa date de création déclarée remonte au 1 décembre 1985.
Sur le plan économique, SESAME AUTISME FRANCHE COMTE exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Hébergement médicalisé pour enfants handicapés , codifiée sous la référence APE/NAF 87.10B. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de MONTBELIARD (25200).
Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Association déclarée (identifiant juridique INSEE 9220). Elle est répertoriée au sens statistique comme PME. L'entreprise dispose d'un réseau composé de 7 établissements (siège social et structures secondaires comprises). Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 13 334 313 863.
Identité juridique & Données fiscales
- Dénomination légale
- SESAME AUTISME FRANCHE COMTE
- Nom commercial / Enseigne
- SESAME AUTISME FRANCHE COMTE
- Numéro SIREN
- 334 313 863Clé de Luhn valide
- N° TVA Intracommunautaire
- FR 13 334 313 863(Calculé selon la norme européenne)
- SIRET du siège social
- 334 313 863 00071
- Forme juridique
- Association déclarée(Code 9220)
- Activité principale (APE NAF Rév. 2)
- 87.10B— Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
- Activité prévisionnelle NAF 2025
- 87.10H(Nomenclature INSEE 2025)
- Date de création / immatriculation
- 1 décembre 1985(il y a 40 ans et 11 mois)
- Date de début d'activité
- 28 juin 2023
- Tranche d'effectifs salariés
- 100 à 199 salariés (données 2024)
- Catégorie d'entreprise
- PME (Petite et Moyenne Entreprise) (millésime 2024)
Établissements rattachés7 au total
Questions fréquentes sur SESAME AUTISME FRANCHE COMTE
Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.
Quel est le numéro SIREN et SIRET de SESAME AUTISME FRANCHE COMTE ?
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de SESAME AUTISME FRANCHE COMTE ?
Quelle est l'adresse du siège social de SESAME AUTISME FRANCHE COMTE ?
Quel est le code APE / NAF et l'activité de SESAME AUTISME FRANCHE COMTE ?
L'entreprise SESAME AUTISME FRANCHE COMTE est-elle toujours en activité ?
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