Aller au contenu principal
Cessée

BERNARD MASSART

SIREN 335 007 217Entrepreneur individuelAPE 01.2ACréée il y a 40 ans et 10 mois

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

BERNARD MASSART

Dirigeant

personne physique

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise BERNARD MASSART, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 335 007 217, est une entité aujourd'hui répertoriée comme cessée dans le registre national Sirene. Sa cessation d'activité a été enregistrée le 31 août 1995.

Sur le plan économique, BERNARD MASSART exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé non spécifié, codifiée sous la référence APE/NAF 01.2A. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence.

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Entrepreneur individuel (identifiant juridique INSEE 1000). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 07 335 007 217.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
BERNARD MASSART
Numéro SIREN
335 007 217Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 07 335 007 217(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
335 007 217 00011
Forme juridique
Entrepreneur individuel(Code 1000)
Activité principale (APE NAF Rév. 2)
01.2A
Date de création / immatriculation
1 janvier 1986(il y a 40 ans et 10 mois)
Date de cessation d'activité
31 août 1995
Tranche d'effectifs salariés
Non employeur
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés1 au total

Aucun établissement secondaire répertorié.

Questions fréquentes sur BERNARD MASSART

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de BERNARD MASSART ?
Le numéro SIREN de BERNARD MASSART est le 335007217 (335 007 217).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de BERNARD MASSART ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à BERNARD MASSART est FR 07 335 007 217 (FR07335007217).
Quelle est l'adresse du siège social de BERNARD MASSART ?
L'adresse déclarée du siège social est consultable sur la fiche d'établissement rattachée.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de BERNARD MASSART ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de BERNARD MASSART est 01.2A, ce qui correspond à l'activité : "Activité déclarée".
L'entreprise BERNARD MASSART est-elle toujours en activité ?
Non, l'entreprise BERNARD MASSART est enregistrée comme ayant cessé son activité au répertoire Sirene.