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ActiveNAF 2025 : 56.11G

PASCAL DUSSOL

SIREN 382 568 509Entrepreneur individuelAPE 56.10ACréée il y a 35 ans et 5 mois

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

PASCAL DUSSOL

Dirigeant

Né(e) en 1964

personne physique

Conventions collectives nationales (CCN)

Accords de branche applicables aux salariés de l'entreprise.

IDCC 1979Hôtels, cafés et restaurants (HCR)

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise PASCAL DUSSOL, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 382 568 509, est actuellement en activité depuis 35 ans et 5 mois. Sa date de création déclarée remonte au 4 juin 1991.

Sur le plan économique, PASCAL DUSSOL exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Restauration traditionnelle, codifiée sous la référence APE/NAF 56.10A. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de SAINT-CYBRANET (24250).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Entrepreneur individuel (identifiant juridique INSEE 1000). Elle est répertoriée au sens statistique comme PME. L'entreprise dispose d'un réseau composé de 2 établissements (siège social et structures secondaires comprises). Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 84 382 568 509.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
PASCAL DUSSOL
Numéro SIREN
382 568 509Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 84 382 568 509(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
382 568 509 00030
Forme juridique
Entrepreneur individuel(Code 1000)
Activité principale (APE NAF Rév. 2)
56.10A— Restauration traditionnelle
Activité prévisionnelle NAF 2025
56.11G(Nomenclature INSEE 2025)
Date de création / immatriculation
4 juin 1991(il y a 35 ans et 5 mois)
Date de début d'activité
1 janvier 2008
Tranche d'effectifs salariés
0 salarié (données 2024)
Catégorie d'entreprise
PME (Petite et Moyenne Entreprise) (millésime 2024)

Établissements rattachés2 au total

Questions fréquentes sur PASCAL DUSSOL

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de PASCAL DUSSOL ?
Le numéro SIREN de PASCAL DUSSOL est le 382568509 (382 568 509). Le SIRET de son siège social est le 38256850900030 (382 568 509 00030).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL DUSSOL ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à PASCAL DUSSOL est FR 84 382 568 509 (FR84382568509).
Quelle est l'adresse du siège social de PASCAL DUSSOL ?
Le siège social de l'entreprise PASCAL DUSSOL est situé à l'adresse déclarée suivante : PLAINE DE L'ALBAREDE 24250 SAINT-CYBRANET.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de PASCAL DUSSOL ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL DUSSOL est 56.10A, ce qui correspond à l'activité : "Restauration traditionnelle".
L'entreprise PASCAL DUSSOL est-elle toujours en activité ?
Oui, l'entreprise PASCAL DUSSOL est actuellement enregistrée comme active dans le répertoire public Sirene.
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