SCA BROTTE
Dirigeants et représentants légaux
Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).
BENOIT RAOUL CHARLES LEONCE BROTTE
Autre
Né(e) en 1994
THIBAULT JEAN-PIERRE ALAIN BROTTE
Gérant
Né(e) en 1992
Autre
Certifications, labels et qualifications professionnelles
Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.
Agriculture Biologique (Bio)
Produits et exploitation certifiés selon le cahier des charges européen AB.
Conventions collectives nationales (CCN)
Accords de branche applicables aux salariés de l'entreprise.
Présentation synthétique de l'entreprise
L'entreprise SCA BROTTE, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 382 632 867, est actuellement en activité depuis 35 ans et 4 mois. Sa date de création déclarée remonte au 19 juillet 1991.
Sur le plan économique, SCA BROTTE exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Culture de la vigne, codifiée sous la référence APE/NAF 01.21Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de CHATEAUNEUF-DU-PAPE (84230).
Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Société civile (identifiant juridique INSEE 6599). Elle est répertoriée au sens statistique comme PME. L'entreprise dispose d'un réseau composé de 4 établissements (siège social et structures secondaires comprises). Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 31 382 632 867.
Identité juridique & Données fiscales
- Dénomination légale
- SCA BROTTE
- Nom commercial / Enseigne
- SCA BROTTE
- Numéro SIREN
- 382 632 867Clé de Luhn valide
- N° TVA Intracommunautaire
- FR 31 382 632 867(Calculé selon la norme européenne)
- SIRET du siège social
- 382 632 867 00026
- Forme juridique
- Société civile(Code 6599)
- Activité principale (APE NAF Rév. 2)
- 01.21Z— Culture de la vigne
- Activité prévisionnelle NAF 2025
- 68.20H(Nomenclature INSEE 2025)
- Date de création / immatriculation
- 19 juillet 1991(il y a 35 ans et 4 mois)
- Date de début d'activité
- 1 août 2025
- Tranche d'effectifs salariés
- 1 ou 2 salariés (données 2024)
- Catégorie d'entreprise
- PME (Petite et Moyenne Entreprise) (millésime 2024)
Établissements rattachés4 au total
Questions fréquentes sur SCA BROTTE
Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.
Quel est le numéro SIREN et SIRET de SCA BROTTE ?
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de SCA BROTTE ?
Quelle est l'adresse du siège social de SCA BROTTE ?
Quel est le code APE / NAF et l'activité de SCA BROTTE ?
L'entreprise SCA BROTTE est-elle toujours en activité ?
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