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ActiveNAF 2025 : 38.21Y

PASCAL STEPHAN

SIREN 389 364 456Entrepreneur individuelAPE 38.31ZCréée il y a 33 ans et 11 mois

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

PASCAL DAVID STEPHAN

Dirigeant

Né(e) en 1971

personne physique

Conventions collectives nationales (CCN)

Accords de branche applicables aux salariés de l'entreprise.

IDCC 0637Convention collective IDCC 0637

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise PASCAL STEPHAN, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 389 364 456, est actuellement en activité depuis 33 ans et 11 mois. Sa date de création déclarée remonte au 7 décembre 1992.

Sur le plan économique, PASCAL STEPHAN exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Démantèlement d'épaves, codifiée sous la référence APE/NAF 38.31Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de MENETREUX-LE-PITOIS (21150).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Entrepreneur individuel (identifiant juridique INSEE 1000). Elle est répertoriée au sens statistique comme PME. L'entreprise dispose d'un réseau composé de 3 établissements (siège social et structures secondaires comprises). Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 77 389 364 456.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
PASCAL STEPHAN
Numéro SIREN
389 364 456Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 77 389 364 456(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
389 364 456 00027
Forme juridique
Entrepreneur individuel(Code 1000)
Activité principale (APE NAF Rév. 2)
38.31Z— Démantèlement d'épaves
Activité prévisionnelle NAF 2025
38.21Y(Nomenclature INSEE 2025)
Date de création / immatriculation
7 décembre 1992(il y a 33 ans et 11 mois)
Date de début d'activité
1 janvier 2008
Tranche d'effectifs salariés
1 ou 2 salariés (données 2024)
Catégorie d'entreprise
PME (Petite et Moyenne Entreprise) (millésime 2024)

Établissements rattachés3 au total

Questions fréquentes sur PASCAL STEPHAN

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de PASCAL STEPHAN ?
Le numéro SIREN de PASCAL STEPHAN est le 389364456 (389 364 456). Le SIRET de son siège social est le 38936445600027 (389 364 456 00027).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL STEPHAN ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à PASCAL STEPHAN est FR 77 389 364 456 (FR77389364456).
Quelle est l'adresse du siège social de PASCAL STEPHAN ?
Le siège social de l'entreprise PASCAL STEPHAN est situé à l'adresse déclarée suivante : RUE SAUSSY BAILLY 21150 MENETREUX-LE-PITOIS.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de PASCAL STEPHAN ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL STEPHAN est 38.31Z, ce qui correspond à l'activité : "Démantèlement d'épaves".
L'entreprise PASCAL STEPHAN est-elle toujours en activité ?
Oui, l'entreprise PASCAL STEPHAN est actuellement enregistrée comme active dans le répertoire public Sirene.
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