JEAN-CLAUDE PAGNIER
Dirigeants et représentants légaux
Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).
JEAN-CLAUDE PAGNIER
Dirigeant
Présentation synthétique de l'entreprise
L'entreprise JEAN-CLAUDE PAGNIER, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 390 195 816, est une entité aujourd'hui répertoriée comme cessée dans le registre national Sirene. Sa cessation d'activité a été enregistrée le 31 décembre 2003.
Sur le plan économique, JEAN-CLAUDE PAGNIER exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé non spécifié, codifiée sous la référence APE/NAF 01.2A. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de MORTEAU (25500).
Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Entrepreneur individuel (identifiant juridique INSEE 1000). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 93 390 195 816.
Identité juridique & Données fiscales
- Dénomination légale
- JEAN-CLAUDE PAGNIER
- Numéro SIREN
- 390 195 816Clé de Luhn valide
- N° TVA Intracommunautaire
- FR 93 390 195 816(Calculé selon la norme européenne)
- SIRET du siège social
- 390 195 816 00017
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel(Code 1000)
- Activité principale (APE NAF Rév. 2)
- 01.2A
- Date de création / immatriculation
- 1 janvier 1967(il y a 59 ans et 10 mois)
- Date de cessation d'activité
- 31 décembre 2003
- Tranche d'effectifs salariés
- Non employeur
- Catégorie d'entreprise
- Non classifiée
Établissements rattachés1 au total
Questions fréquentes sur JEAN-CLAUDE PAGNIER
Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.