CONFRERIE NOTRE DAME DE FRANCE
Certifications, labels et qualifications professionnelles
Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.
Économie Sociale et Solidaire (ESS)
Entreprise engagée dans une démarche d'utilité sociale et de gouvernance démocratique.
Conventions collectives nationales (CCN)
Accords de branche applicables aux salariés de l'entreprise.
Présentation synthétique de l'entreprise
L'entreprise CONFRERIE NOTRE DAME DE FRANCE, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 390 924 843, est actuellement en activité depuis 34 ans et 1 mois. Sa date de création déclarée remonte au 1 octobre 1992.
Sur le plan économique, CONFRERIE NOTRE DAME DE FRANCE exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Autres enseignements, codifiée sous la référence APE/NAF 85.59B. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de CHIRY-OURSCAMP (60138).
Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Association déclarée (identifiant juridique INSEE 9220). Elle est répertoriée au sens statistique comme PME. L'entreprise dispose d'un réseau composé de 2 établissements (siège social et structures secondaires comprises). Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 18 390 924 843.
Identité juridique & Données fiscales
- Dénomination légale
- CONFRERIE NOTRE DAME DE FRANCE
- Nom commercial / Enseigne
- CONFRERIE NOTRE DAME DE FRANCE
- Numéro SIREN
- 390 924 843Clé de Luhn valide
- N° TVA Intracommunautaire
- FR 18 390 924 843(Calculé selon la norme européenne)
- SIRET du siège social
- 390 924 843 00019
- Forme juridique
- Association déclarée(Code 9220)
- Activité principale (APE NAF Rév. 2)
- 85.59B— Autres enseignements
- Activité prévisionnelle NAF 2025
- 85.59H(Nomenclature INSEE 2025)
- Date de création / immatriculation
- 1 octobre 1992(il y a 34 ans et 1 mois)
- Date de début d'activité
- 1 janvier 2008
- Tranche d'effectifs salariés
- 1 ou 2 salariés (données 2024)
- Catégorie d'entreprise
- PME (Petite et Moyenne Entreprise) (millésime 2024)
Établissements rattachés2 au total
Questions fréquentes sur CONFRERIE NOTRE DAME DE FRANCE
Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.
Quel est le numéro SIREN et SIRET de CONFRERIE NOTRE DAME DE FRANCE ?
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de CONFRERIE NOTRE DAME DE FRANCE ?
Quelle est l'adresse du siège social de CONFRERIE NOTRE DAME DE FRANCE ?
Quel est le code APE / NAF et l'activité de CONFRERIE NOTRE DAME DE FRANCE ?
L'entreprise CONFRERIE NOTRE DAME DE FRANCE est-elle toujours en activité ?
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