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Cessée

CLAUDE FRANCES

SIREN 393 042 254Entrepreneur individuelAPE 01.1GCréée il y a 33 ans et 1 mois

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

CLAUDE ROGER ADOLPHE FRANCES

Dirigeant

personne physique

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise CLAUDE FRANCES, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 393 042 254, est une entité aujourd'hui répertoriée comme cessée dans le registre national Sirene. Sa cessation d'activité a été enregistrée le 31 août 1998.

Sur le plan économique, CLAUDE FRANCES exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé non spécifié, codifiée sous la référence APE/NAF 01.1G. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de GINESTAS (11120).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Entrepreneur individuel (identifiant juridique INSEE 1000). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 12 393 042 254.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
CLAUDE FRANCES
Numéro SIREN
393 042 254Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 12 393 042 254(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
393 042 254 00028
Forme juridique
Entrepreneur individuel(Code 1000)
Activité principale (APE NAF Rév. 2)
01.1G
Date de création / immatriculation
1 octobre 1993(il y a 33 ans et 1 mois)
Date de cessation d'activité
31 août 1998
Tranche d'effectifs salariés
Non employeur
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés1 au total

Questions fréquentes sur CLAUDE FRANCES

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de CLAUDE FRANCES ?
Le numéro SIREN de CLAUDE FRANCES est le 393042254 (393 042 254). Le SIRET de son siège social est le 39304225400028 (393 042 254 00028).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de CLAUDE FRANCES ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à CLAUDE FRANCES est FR 12 393 042 254 (FR12393042254).
Quelle est l'adresse du siège social de CLAUDE FRANCES ?
Le siège social de l'entreprise CLAUDE FRANCES est situé à l'adresse déclarée suivante : 1 RUE DU CERS 11120 GINESTAS.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de CLAUDE FRANCES ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de CLAUDE FRANCES est 01.1G, ce qui correspond à l'activité : "Activité déclarée".
L'entreprise CLAUDE FRANCES est-elle toujours en activité ?
Non, l'entreprise CLAUDE FRANCES est enregistrée comme ayant cessé son activité au répertoire Sirene.