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ActiveNAF 2025 : 86.22Y

PASCAL HERVE

SIREN 394 038 541Entrepreneur individuelAPE 86.22CCréée il y a 32 ans et 9 mois

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

PASCAL CLAUDE PIERRE HERVE

Dirigeant

Né(e) en 1961

personne physique

Conventions collectives nationales (CCN)

Accords de branche applicables aux salariés de l'entreprise.

IDCC 9999Convention collective IDCC 9999

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise PASCAL HERVE, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 394 038 541, est actuellement en activité depuis 32 ans et 9 mois. Sa date de création déclarée remonte au 1 février 1994.

Sur le plan économique, PASCAL HERVE exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Autres activités des médecins spécialistes, codifiée sous la référence APE/NAF 86.22C. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de MARVEJOLS (48100).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Entrepreneur individuel (identifiant juridique INSEE 1000). Elle est répertoriée au sens statistique comme PME. L'entreprise dispose d'un réseau composé de 8 établissements (siège social et structures secondaires comprises). Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 12 394 038 541.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
PASCAL HERVE
Numéro SIREN
394 038 541Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 12 394 038 541(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
394 038 541 00089
Forme juridique
Entrepreneur individuel(Code 1000)
Activité principale (APE NAF Rév. 2)
86.22C— Autres activités des médecins spécialistes
Activité prévisionnelle NAF 2025
86.22Y(Nomenclature INSEE 2025)
Date de création / immatriculation
1 février 1994(il y a 32 ans et 9 mois)
Date de début d'activité
25 novembre 2024
Tranche d'effectifs salariés
3 à 5 salariés (données 2024)
Catégorie d'entreprise
PME (Petite et Moyenne Entreprise) (millésime 2024)

Établissements rattachés8 au total

Questions fréquentes sur PASCAL HERVE

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de PASCAL HERVE ?
Le numéro SIREN de PASCAL HERVE est le 394038541 (394 038 541). Le SIRET de son siège social est le 39403854100089 (394 038 541 00089).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de PASCAL HERVE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à PASCAL HERVE est FR 12 394 038 541 (FR12394038541).
Quelle est l'adresse du siège social de PASCAL HERVE ?
Le siège social de l'entreprise PASCAL HERVE est situé à l'adresse déclarée suivante : PONT PESSIL 48100 MARVEJOLS.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de PASCAL HERVE ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCAL HERVE est 86.22C, ce qui correspond à l'activité : "Autres activités des médecins spécialistes".
L'entreprise PASCAL HERVE est-elle toujours en activité ?
Oui, l'entreprise PASCAL HERVE est actuellement enregistrée comme active dans le répertoire public Sirene.
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