GERARD FOSSAT
Dirigeants et représentants légaux
Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).
GERARD PIERRE JACQUES FOSSAT
Dirigeant
Né(e) en 1955
Certifications, labels et qualifications professionnelles
Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.
Organisme de Formation Déclaré
Numéro de déclaration d'activité (NDA) : 73090029009
Présentation synthétique de l'entreprise
L'entreprise GERARD FOSSAT, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 397 467 382, est actuellement en activité depuis 32 ans et 5 mois. Sa date de création déclarée remonte au 1 juin 1994.
Sur le plan économique, GERARD FOSSAT exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Élevage de chevaux et d'autres équidés, codifiée sous la référence APE/NAF 01.43Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de RIMONT (09420).
Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Entrepreneur individuel (identifiant juridique INSEE 1000). L'entreprise dispose d'un réseau composé de 5 établissements (siège social et structures secondaires comprises). Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 73 397 467 382.
Identité juridique & Données fiscales
- Dénomination légale
- GERARD FOSSAT
- Numéro SIREN
- 397 467 382Clé de Luhn valide
- N° TVA Intracommunautaire
- FR 73 397 467 382(Calculé selon la norme européenne)
- SIRET du siège social
- 397 467 382 00032
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel(Code 1000)
- Activité principale (APE NAF Rév. 2)
- 01.43Z— Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Activité prévisionnelle NAF 2025
- 01.43Y(Nomenclature INSEE 2025)
- Date de création / immatriculation
- 1 juin 1994(il y a 32 ans et 5 mois)
- Date de début d'activité
- 1 janvier 2008
- Tranche d'effectifs salariés
- Non employeur
- Catégorie d'entreprise
- Non classifiée
Établissements rattachés5 au total
Questions fréquentes sur GERARD FOSSAT
Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.
Quel est le numéro SIREN et SIRET de GERARD FOSSAT ?
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de GERARD FOSSAT ?
Quelle est l'adresse du siège social de GERARD FOSSAT ?
Quel est le code APE / NAF et l'activité de GERARD FOSSAT ?
L'entreprise GERARD FOSSAT est-elle toujours en activité ?
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