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Cessée

MICHEL CHAVY

SIREN 397 530 221Entrepreneur individuelAPE 01.1GCréée il y a 33 ans et 10 mois

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

MICHEL CHAVY

Dirigeant

personne physique

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise MICHEL CHAVY, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 397 530 221, est une entité aujourd'hui répertoriée comme cessée dans le registre national Sirene. Sa cessation d'activité a été enregistrée le 31 octobre 2005.

Sur le plan économique, MICHEL CHAVY exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé non spécifié, codifiée sous la référence APE/NAF 01.1G. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de VILLIE MORGON (69910).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Entrepreneur individuel (identifiant juridique INSEE 1000). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 22 397 530 221.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
MICHEL CHAVY
Numéro SIREN
397 530 221Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 22 397 530 221(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
397 530 221 00019
Forme juridique
Entrepreneur individuel(Code 1000)
Activité principale (APE NAF Rév. 2)
01.1G
Date de création / immatriculation
1 janvier 1993(il y a 33 ans et 10 mois)
Date de cessation d'activité
31 octobre 2005
Tranche d'effectifs salariés
Non employeur
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés1 au total

Aucun établissement secondaire répertorié.

Questions fréquentes sur MICHEL CHAVY

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de MICHEL CHAVY ?
Le numéro SIREN de MICHEL CHAVY est le 397530221 (397 530 221). Le SIRET de son siège social est le 39753022100019 (397 530 221 00019).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de MICHEL CHAVY ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à MICHEL CHAVY est FR 22 397 530 221 (FR22397530221).
Quelle est l'adresse du siège social de MICHEL CHAVY ?
Le siège social de l'entreprise MICHEL CHAVY est situé à l'adresse déclarée suivante : LE CLACHET 69910 VILLIE MORGON.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de MICHEL CHAVY ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de MICHEL CHAVY est 01.1G, ce qui correspond à l'activité : "Activité déclarée".
L'entreprise MICHEL CHAVY est-elle toujours en activité ?
Non, l'entreprise MICHEL CHAVY est enregistrée comme ayant cessé son activité au répertoire Sirene.