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Cessée

JEAN-PHILIPPE DORNAT

SIREN 397 695 040Entrepreneur individuelAPE 47.89ZCréée il y a 32 ans et 4 mois

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

JEAN-PHILIPPE DORNAT

Dirigeant

personne physique

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise JEAN-PHILIPPE DORNAT, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 397 695 040, est une entité aujourd'hui répertoriée comme cessée dans le registre national Sirene. Sa cessation d'activité a été enregistrée le 31 décembre 2013.

Sur le plan économique, JEAN-PHILIPPE DORNAT exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Autres commerces de détail sur éventaires et marchés, codifiée sous la référence APE/NAF 47.89Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence.

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Entrepreneur individuel (identifiant juridique INSEE 1000). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 70 397 695 040.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
JEAN-PHILIPPE DORNAT
Numéro SIREN
397 695 040Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 70 397 695 040(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
397 695 040 00014
Forme juridique
Entrepreneur individuel(Code 1000)
Date de création / immatriculation
6 juillet 1994(il y a 32 ans et 4 mois)
Date de début d'activité
1 janvier 2008
Date de cessation d'activité
31 décembre 2013
Tranche d'effectifs salariés
Non employeur
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés1 au total

Aucun établissement secondaire répertorié.

Questions fréquentes sur JEAN-PHILIPPE DORNAT

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de JEAN-PHILIPPE DORNAT ?
Le numéro SIREN de JEAN-PHILIPPE DORNAT est le 397695040 (397 695 040).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de JEAN-PHILIPPE DORNAT ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à JEAN-PHILIPPE DORNAT est FR 70 397 695 040 (FR70397695040).
Quelle est l'adresse du siège social de JEAN-PHILIPPE DORNAT ?
L'adresse déclarée du siège social est consultable sur la fiche d'établissement rattachée.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de JEAN-PHILIPPE DORNAT ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de JEAN-PHILIPPE DORNAT est 47.89Z, ce qui correspond à l'activité : "Autres commerces de détail sur éventaires et marchés".
L'entreprise JEAN-PHILIPPE DORNAT est-elle toujours en activité ?
Non, l'entreprise JEAN-PHILIPPE DORNAT est enregistrée comme ayant cessé son activité au répertoire Sirene.