Aller au contenu principal
Cessée

PASCALE BAL

SIREN 403 604 515Entrepreneur individuelAPE 85.51ZCréée il y a 31 ans et 1 mois

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

PASCALE BAL

Dirigeant

Né(e) en 1959

personne physique

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise PASCALE BAL, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 403 604 515, est une entité aujourd'hui répertoriée comme cessée dans le registre national Sirene. Sa cessation d'activité a été enregistrée le 1 septembre 2022.

Sur le plan économique, PASCALE BAL exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs, codifiée sous la référence APE/NAF 85.51Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de CULOZ-BEON (01350).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Entrepreneur individuel (identifiant juridique INSEE 1000). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 96 403 604 515.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
PASCALE BAL
Numéro SIREN
403 604 515Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 96 403 604 515(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
403 604 515 00011
Forme juridique
Entrepreneur individuel(Code 1000)
Date de création / immatriculation
1 octobre 1995(il y a 31 ans et 1 mois)
Date de cessation d'activité
1 septembre 2022
Tranche d'effectifs salariés
Non employeur
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés1 au total

Questions fréquentes sur PASCALE BAL

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de PASCALE BAL ?
Le numéro SIREN de PASCALE BAL est le 403604515 (403 604 515). Le SIRET de son siège social est le 40360451500011 (403 604 515 00011).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de PASCALE BAL ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à PASCALE BAL est FR 96 403 604 515 (FR96403604515).
Quelle est l'adresse du siège social de PASCALE BAL ?
Le siège social de l'entreprise PASCALE BAL est situé à l'adresse déclarée suivante : BP11 01350 CULOZ-BEON.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de PASCALE BAL ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de PASCALE BAL est 85.51Z, ce qui correspond à l'activité : "Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs".
L'entreprise PASCALE BAL est-elle toujours en activité ?
Non, l'entreprise PASCALE BAL est enregistrée comme ayant cessé son activité au répertoire Sirene.
Même secteur d'activité

Autres entreprises du secteur 85.51Z à CULOZ-BEON

85.51Z

Tout le secteur 85.51Z