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ActiveNAF 2025 : 01.21Y

DOMAINE DE CHASSORNEY

SIREN 403 622 343APE 01.21ZCréée il y a 30 ans et 10 mois

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

FREDERIC COSSARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Né(e) en 1964

personne physique

AURELIEN VERDET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Né(e) en 1981

personne physique

Associé indéfiniment responsable

personne morale

Certifications, labels et qualifications professionnelles

Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.

Agriculture Biologique (Bio)

Produits et exploitation certifiés selon le cahier des charges européen AB.

Conventions collectives nationales (CCN)

Accords de branche applicables aux salariés de l'entreprise.

IDCC 7024Convention collective IDCC 7024

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise DOMAINE DE CHASSORNEY, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 403 622 343, est actuellement en activité depuis 30 ans et 10 mois. Sa date de création déclarée remonte au 15 janvier 1996.

Sur le plan économique, DOMAINE DE CHASSORNEY exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Culture de la vigne, codifiée sous la référence APE/NAF 01.21Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de ARCENANT (21700).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Forme juridique déclarée (identifiant juridique INSEE 6597). L'entreprise dispose d'un réseau composé de 3 établissements (siège social et structures secondaires comprises). Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 36 403 622 343.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
DOMAINE DE CHASSORNEY
Nom commercial / Enseigne
DOMAINE DE CHASSORNEY
Numéro SIREN
403 622 343Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 36 403 622 343(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
403 622 343 00032
Forme juridique
Forme juridique déclarée(Code 6597)
Activité principale (APE NAF Rév. 2)
01.21Z— Culture de la vigne
Activité prévisionnelle NAF 2025
01.21Y(Nomenclature INSEE 2025)
Date de création / immatriculation
15 janvier 1996(il y a 30 ans et 10 mois)
Date de début d'activité
31 janvier 2022
Tranche d'effectifs salariés
1 ou 2 salariés (données 2024)
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés3 au total

Questions fréquentes sur DOMAINE DE CHASSORNEY

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de DOMAINE DE CHASSORNEY ?
Le numéro SIREN de DOMAINE DE CHASSORNEY est le 403622343 (403 622 343). Le SIRET de son siège social est le 40362234300032 (403 622 343 00032).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de DOMAINE DE CHASSORNEY ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à DOMAINE DE CHASSORNEY est FR 36 403 622 343 (FR36403622343).
Quelle est l'adresse du siège social de DOMAINE DE CHASSORNEY ?
Le siège social de l'entreprise DOMAINE DE CHASSORNEY est situé à l'adresse déclarée suivante : 4 RUE VALENTIN GUILLEMOT 21700 ARCENANT.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de DOMAINE DE CHASSORNEY ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de DOMAINE DE CHASSORNEY est 01.21Z, ce qui correspond à l'activité : "Culture de la vigne".
L'entreprise DOMAINE DE CHASSORNEY est-elle toujours en activité ?
Oui, l'entreprise DOMAINE DE CHASSORNEY est actuellement enregistrée comme active dans le répertoire public Sirene.
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