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ActiveNAF 2025 : 01.48H

DANIEL DE BUSSCHERE

SIREN 405 030 800Entrepreneur individuelAPE 01.49ZCréée il y a 34 ans et 9 mois

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

DANIEL MARCEL JOHAN DE BUSSCHERE

Dirigeant

personne physique

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise DANIEL DE BUSSCHERE, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 405 030 800, est actuellement en activité depuis 34 ans et 9 mois. Sa date de création déclarée remonte au 25 février 1992.

Sur le plan économique, DANIEL DE BUSSCHERE exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Élevage d'autres animaux, codifiée sous la référence APE/NAF 01.49Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de TREILLES (11510).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Entrepreneur individuel (identifiant juridique INSEE 1000). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 87 405 030 800.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
DANIEL DE BUSSCHERE
Numéro SIREN
405 030 800Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 87 405 030 800(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
405 030 800 00016
Forme juridique
Entrepreneur individuel(Code 1000)
Activité principale (APE NAF Rév. 2)
01.49Z— Élevage d'autres animaux
Activité prévisionnelle NAF 2025
01.48H(Nomenclature INSEE 2025)
Date de création / immatriculation
25 février 1992(il y a 34 ans et 9 mois)
Date de début d'activité
1 janvier 2008
Tranche d'effectifs salariés
Non employeur
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés1 au total

Questions fréquentes sur DANIEL DE BUSSCHERE

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de DANIEL DE BUSSCHERE ?
Le numéro SIREN de DANIEL DE BUSSCHERE est le 405030800 (405 030 800). Le SIRET de son siège social est le 40503080000016 (405 030 800 00016).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de DANIEL DE BUSSCHERE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à DANIEL DE BUSSCHERE est FR 87 405 030 800 (FR87405030800).
Quelle est l'adresse du siège social de DANIEL DE BUSSCHERE ?
Le siège social de l'entreprise DANIEL DE BUSSCHERE est situé à l'adresse déclarée suivante : PL DU CROUZAL 11510 TREILLES.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de DANIEL DE BUSSCHERE ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de DANIEL DE BUSSCHERE est 01.49Z, ce qui correspond à l'activité : "Élevage d'autres animaux".
L'entreprise DANIEL DE BUSSCHERE est-elle toujours en activité ?
Oui, l'entreprise DANIEL DE BUSSCHERE est actuellement enregistrée comme active dans le répertoire public Sirene.
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