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ActiveNAF 2025 : 01.11Y

FRANCK PAVAN

SIREN 407 560 622Entrepreneur individuelAPE 01.11ZCréée il y a 31 ans et 10 mois

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

FRANCK PAVAN

Dirigeant

Né(e) en 1971

personne physique

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise FRANCK PAVAN, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 407 560 622, est actuellement en activité depuis 31 ans et 10 mois. Sa date de création déclarée remonte au 1 janvier 1995.

Sur le plan économique, FRANCK PAVAN exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses, codifiée sous la référence APE/NAF 01.11Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de TOUILLE (31260).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Entrepreneur individuel (identifiant juridique INSEE 1000). L'entreprise dispose d'un réseau composé de 4 établissements (siège social et structures secondaires comprises). Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 79 407 560 622.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
FRANCK PAVAN
Numéro SIREN
407 560 622Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 79 407 560 622(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
407 560 622 00059
Forme juridique
Entrepreneur individuel(Code 1000)
Activité prévisionnelle NAF 2025
01.11Y(Nomenclature INSEE 2025)
Date de création / immatriculation
1 janvier 1995(il y a 31 ans et 10 mois)
Date de début d'activité
1 janvier 2026
Tranche d'effectifs salariés
Non employeur
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés4 au total

Questions fréquentes sur FRANCK PAVAN

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de FRANCK PAVAN ?
Le numéro SIREN de FRANCK PAVAN est le 407560622 (407 560 622). Le SIRET de son siège social est le 40756062200059 (407 560 622 00059).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de FRANCK PAVAN ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à FRANCK PAVAN est FR 79 407 560 622 (FR79407560622).
Quelle est l'adresse du siège social de FRANCK PAVAN ?
Le siège social de l'entreprise FRANCK PAVAN est situé à l'adresse déclarée suivante : 6 CHEMIN DES GARENNES 31260 TOUILLE.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de FRANCK PAVAN ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de FRANCK PAVAN est 01.11Z, ce qui correspond à l'activité : "Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses".
L'entreprise FRANCK PAVAN est-elle toujours en activité ?
Oui, l'entreprise FRANCK PAVAN est actuellement enregistrée comme active dans le répertoire public Sirene.
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