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ActiveNAF 2025 : 01.11Y

CLAUDE PASCARD

SIREN 408 278 323Entrepreneur individuelAPE 01.11ZCréée il y a 42 ans et 11 mois

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

CLAUDE YVES PASCARD

Dirigeant

Né(e) en 1965

personne physique

Certifications, labels et qualifications professionnelles

Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.

Agriculture Biologique (Bio)

Produits et exploitation certifiés selon le cahier des charges européen AB.

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise CLAUDE PASCARD, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 408 278 323, est actuellement en activité depuis 42 ans et 11 mois. Sa date de création déclarée remonte au 31 décembre 1983.

Sur le plan économique, CLAUDE PASCARD exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses, codifiée sous la référence APE/NAF 01.11Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de ORAIN (21610).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Entrepreneur individuel (identifiant juridique INSEE 1000). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 73 408 278 323.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
CLAUDE PASCARD
Numéro SIREN
408 278 323Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 73 408 278 323(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
408 278 323 00014
Forme juridique
Entrepreneur individuel(Code 1000)
Activité prévisionnelle NAF 2025
01.11Y(Nomenclature INSEE 2025)
Date de création / immatriculation
31 décembre 1983(il y a 42 ans et 11 mois)
Date de début d'activité
1 janvier 2008
Tranche d'effectifs salariés
Non employeur
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés1 au total

Questions fréquentes sur CLAUDE PASCARD

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de CLAUDE PASCARD ?
Le numéro SIREN de CLAUDE PASCARD est le 408278323 (408 278 323). Le SIRET de son siège social est le 40827832300014 (408 278 323 00014).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de CLAUDE PASCARD ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à CLAUDE PASCARD est FR 73 408 278 323 (FR73408278323).
Quelle est l'adresse du siège social de CLAUDE PASCARD ?
Le siège social de l'entreprise CLAUDE PASCARD est situé à l'adresse déclarée suivante : 21610 ORAIN.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de CLAUDE PASCARD ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de CLAUDE PASCARD est 01.11Z, ce qui correspond à l'activité : "Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses".
L'entreprise CLAUDE PASCARD est-elle toujours en activité ?
Oui, l'entreprise CLAUDE PASCARD est actuellement enregistrée comme active dans le répertoire public Sirene.
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