CLAUDE PASCARD
Dirigeants et représentants légaux
Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).
CLAUDE YVES PASCARD
Dirigeant
Né(e) en 1965
Certifications, labels et qualifications professionnelles
Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.
Agriculture Biologique (Bio)
Produits et exploitation certifiés selon le cahier des charges européen AB.
Présentation synthétique de l'entreprise
L'entreprise CLAUDE PASCARD, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 408 278 323, est actuellement en activité depuis 42 ans et 11 mois. Sa date de création déclarée remonte au 31 décembre 1983.
Sur le plan économique, CLAUDE PASCARD exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses, codifiée sous la référence APE/NAF 01.11Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de ORAIN (21610).
Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Entrepreneur individuel (identifiant juridique INSEE 1000). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 73 408 278 323.
Identité juridique & Données fiscales
- Dénomination légale
- CLAUDE PASCARD
- Numéro SIREN
- 408 278 323Clé de Luhn valide
- N° TVA Intracommunautaire
- FR 73 408 278 323(Calculé selon la norme européenne)
- SIRET du siège social
- 408 278 323 00014
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel(Code 1000)
- Activité principale (APE NAF Rév. 2)
- 01.11Z— Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Activité prévisionnelle NAF 2025
- 01.11Y(Nomenclature INSEE 2025)
- Date de création / immatriculation
- 31 décembre 1983(il y a 42 ans et 11 mois)
- Date de début d'activité
- 1 janvier 2008
- Tranche d'effectifs salariés
- Non employeur
- Catégorie d'entreprise
- Non classifiée
Établissements rattachés1 au total
Questions fréquentes sur CLAUDE PASCARD
Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.
Quel est le numéro SIREN et SIRET de CLAUDE PASCARD ?
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de CLAUDE PASCARD ?
Quelle est l'adresse du siège social de CLAUDE PASCARD ?
Quel est le code APE / NAF et l'activité de CLAUDE PASCARD ?
L'entreprise CLAUDE PASCARD est-elle toujours en activité ?
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