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ActiveNAF 2025 : 94.99Y

ASS DEVELOPPEMENT RENCONTRE SPIRITUELLES

SIREN 409 244 936Association déclaréeAPE 94.99ZCréée il y a 30 ans et 2 mois

Certifications, labels et qualifications professionnelles

Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.

Économie Sociale et Solidaire (ESS)

Entreprise engagée dans une démarche d'utilité sociale et de gouvernance démocratique.

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise ASS DEVELOPPEMENT RENCONTRE SPIRITUELLES, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 409 244 936, est actuellement en activité depuis 30 ans et 2 mois. Sa date de création déclarée remonte au 1 septembre 1996.

Sur le plan économique, ASS DEVELOPPEMENT RENCONTRE SPIRITUELLES exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire, codifiée sous la référence APE/NAF 94.99Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de MONTCHEVRIER (36140).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Association déclarée (identifiant juridique INSEE 9220). L'entreprise dispose d'un réseau composé de 2 établissements (siège social et structures secondaires comprises). Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 00 409 244 936.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
ASS DEVELOPPEMENT RENCONTRE SPIRITUELLES
Nom commercial / Enseigne
ASS DEVELOPPEMENT RENCONTRE SPIRITUELLES
Numéro SIREN
409 244 936Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 00 409 244 936(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
409 244 936 00020
Forme juridique
Association déclarée(Code 9220)
Activité prévisionnelle NAF 2025
94.99Y(Nomenclature INSEE 2025)
Date de création / immatriculation
1 septembre 1996(il y a 30 ans et 2 mois)
Date de début d'activité
1 janvier 2008
Tranche d'effectifs salariés
Non employeur
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés2 au total

Questions fréquentes sur ASS DEVELOPPEMENT RENCONTRE SPIRITUELLES

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de ASS DEVELOPPEMENT RENCONTRE SPIRITUELLES ?
Le numéro SIREN de ASS DEVELOPPEMENT RENCONTRE SPIRITUELLES est le 409244936 (409 244 936). Le SIRET de son siège social est le 40924493600020 (409 244 936 00020).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de ASS DEVELOPPEMENT RENCONTRE SPIRITUELLES ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à ASS DEVELOPPEMENT RENCONTRE SPIRITUELLES est FR 00 409 244 936 (FR00409244936).
Quelle est l'adresse du siège social de ASS DEVELOPPEMENT RENCONTRE SPIRITUELLES ?
Le siège social de l'entreprise ASS DEVELOPPEMENT RENCONTRE SPIRITUELLES est situé à l'adresse déclarée suivante : FLAMENT PHILIPPE LE BOURG 36140 MONTCHEVRIER.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de ASS DEVELOPPEMENT RENCONTRE SPIRITUELLES ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de ASS DEVELOPPEMENT RENCONTRE SPIRITUELLES est 94.99Z, ce qui correspond à l'activité : "Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire".
L'entreprise ASS DEVELOPPEMENT RENCONTRE SPIRITUELLES est-elle toujours en activité ?
Oui, l'entreprise ASS DEVELOPPEMENT RENCONTRE SPIRITUELLES est actuellement enregistrée comme active dans le répertoire public Sirene.