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ActiveNAF 2025 : 01.43Y

SEBASTIEN DUFRANCATEL

SIREN 409 763 422Entrepreneur individuelAPE 01.43ZCréée il y a 30 ans et 1 mois

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

SEBASTIEN ROGER MAUR DUFRANCATEL

Dirigeant

personne physique

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise SEBASTIEN DUFRANCATEL, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 409 763 422, est actuellement en activité depuis 30 ans et 1 mois. Sa date de création déclarée remonte au 1 octobre 1996.

Sur le plan économique, SEBASTIEN DUFRANCATEL exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Élevage de chevaux et d'autres équidés, codifiée sous la référence APE/NAF 01.43Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de LA HOGUETTE (14700).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Entrepreneur individuel (identifiant juridique INSEE 1000). L'entreprise dispose d'un réseau composé de 4 établissements (siège social et structures secondaires comprises). Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 63 409 763 422.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
SEBASTIEN DUFRANCATEL
Numéro SIREN
409 763 422Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 63 409 763 422(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
409 763 422 00048
Forme juridique
Entrepreneur individuel(Code 1000)
Activité principale (APE NAF Rév. 2)
01.43Z— Élevage de chevaux et d'autres équidés
Activité prévisionnelle NAF 2025
01.43Y(Nomenclature INSEE 2025)
Date de création / immatriculation
1 octobre 1996(il y a 30 ans et 1 mois)
Date de début d'activité
1 août 2020
Tranche d'effectifs salariés
Non employeur
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés4 au total

Questions fréquentes sur SEBASTIEN DUFRANCATEL

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de SEBASTIEN DUFRANCATEL ?
Le numéro SIREN de SEBASTIEN DUFRANCATEL est le 409763422 (409 763 422). Le SIRET de son siège social est le 40976342200048 (409 763 422 00048).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de SEBASTIEN DUFRANCATEL ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à SEBASTIEN DUFRANCATEL est FR 63 409 763 422 (FR63409763422).
Quelle est l'adresse du siège social de SEBASTIEN DUFRANCATEL ?
Le siège social de l'entreprise SEBASTIEN DUFRANCATEL est situé à l'adresse déclarée suivante : 14 RUE DU TROCHET 14700 LA HOGUETTE.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de SEBASTIEN DUFRANCATEL ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de SEBASTIEN DUFRANCATEL est 01.43Z, ce qui correspond à l'activité : "Élevage de chevaux et d'autres équidés".
L'entreprise SEBASTIEN DUFRANCATEL est-elle toujours en activité ?
Oui, l'entreprise SEBASTIEN DUFRANCATEL est actuellement enregistrée comme active dans le répertoire public Sirene.
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