CARNETS DE NOTES
Certifications, labels et qualifications professionnelles
Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.
Économie Sociale et Solidaire (ESS)
Entreprise engagée dans une démarche d'utilité sociale et de gouvernance démocratique.
Présentation synthétique de l'entreprise
L'entreprise CARNETS DE NOTES, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 410 199 038, est actuellement en activité depuis 30 ans et 1 mois. Sa date de création déclarée remonte au 1 octobre 1996.
Sur le plan économique, CARNETS DE NOTES exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire, codifiée sous la référence APE/NAF 94.99Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de CONCOTS (46260).
Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Association déclarée (identifiant juridique INSEE 9220). L'entreprise dispose d'un réseau composé de 3 établissements (siège social et structures secondaires comprises). Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 30 410 199 038.
Identité juridique & Données fiscales
- Dénomination légale
- CARNETS DE NOTES
- Nom commercial / Enseigne
- CARNETS DE NOTES
- Numéro SIREN
- 410 199 038Clé de Luhn valide
- N° TVA Intracommunautaire
- FR 30 410 199 038(Calculé selon la norme européenne)
- SIRET du siège social
- 410 199 038 00028
- Forme juridique
- Association déclarée(Code 9220)
- Activité principale (APE NAF Rév. 2)
- 94.99Z— Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Activité prévisionnelle NAF 2025
- 94.99Y(Nomenclature INSEE 2025)
- Date de création / immatriculation
- 1 octobre 1996(il y a 30 ans et 1 mois)
- Date de début d'activité
- 1 janvier 2008
- Tranche d'effectifs salariés
- Non employeur
- Catégorie d'entreprise
- Non classifiée
Établissements rattachés3 au total
Questions fréquentes sur CARNETS DE NOTES
Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.
Quel est le numéro SIREN et SIRET de CARNETS DE NOTES ?
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de CARNETS DE NOTES ?
Quelle est l'adresse du siège social de CARNETS DE NOTES ?
Quel est le code APE / NAF et l'activité de CARNETS DE NOTES ?
L'entreprise CARNETS DE NOTES est-elle toujours en activité ?
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