OFFICE MUNICIPAL ART LOISIR CULTUREL
Certifications, labels et qualifications professionnelles
Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.
Économie Sociale et Solidaire (ESS)
Entreprise engagée dans une démarche d'utilité sociale et de gouvernance démocratique.
Présentation synthétique de l'entreprise
L'entreprise OFFICE MUNICIPAL ART LOISIR CULTUREL, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 413 364 704, est actuellement en activité depuis 30 ans. Sa date de création déclarée remonte au 1 novembre 1996.
Sur le plan économique, OFFICE MUNICIPAL ART LOISIR CULTUREL exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire, codifiée sous la référence APE/NAF 94.99Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de ARTHES (81160).
Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Association déclarée (identifiant juridique INSEE 9220). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 49 413 364 704.
Identité juridique & Données fiscales
- Dénomination légale
- OFFICE MUNICIPAL ART LOISIR CULTUREL
- Nom commercial / Enseigne
- OFFICE MUNICIPAL ART LOISIR CULTUREL
- Numéro SIREN
- 413 364 704Clé de Luhn valide
- N° TVA Intracommunautaire
- FR 49 413 364 704(Calculé selon la norme européenne)
- SIRET du siège social
- 413 364 704 00010
- Forme juridique
- Association déclarée(Code 9220)
- Activité principale (APE NAF Rév. 2)
- 94.99Z— Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Activité prévisionnelle NAF 2025
- 94.99Y(Nomenclature INSEE 2025)
- Date de création / immatriculation
- 1 novembre 1996(il y a 30 ans)
- Date de début d'activité
- 1 janvier 2008
- Tranche d'effectifs salariés
- Non employeur
- Catégorie d'entreprise
- Non classifiée
Établissements rattachés1 au total
Questions fréquentes sur OFFICE MUNICIPAL ART LOISIR CULTUREL
Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.
Quel est le numéro SIREN et SIRET de OFFICE MUNICIPAL ART LOISIR CULTUREL ?
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de OFFICE MUNICIPAL ART LOISIR CULTUREL ?
Quelle est l'adresse du siège social de OFFICE MUNICIPAL ART LOISIR CULTUREL ?
Quel est le code APE / NAF et l'activité de OFFICE MUNICIPAL ART LOISIR CULTUREL ?
L'entreprise OFFICE MUNICIPAL ART LOISIR CULTUREL est-elle toujours en activité ?
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