CITES DE CARACTERE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Certifications, labels et qualifications professionnelles
Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.
Économie Sociale et Solidaire (ESS)
Entreprise engagée dans une démarche d'utilité sociale et de gouvernance démocratique.
Conventions collectives nationales (CCN)
Accords de branche applicables aux salariés de l'entreprise.
Présentation synthétique de l'entreprise
L'entreprise CITES DE CARACTERE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 418 772 604, est actuellement en activité depuis 36 ans et 9 mois. Sa date de création déclarée remonte au 22 février 1990.
Sur le plan économique, CITES DE CARACTERE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires, codifiée sous la référence APE/NAF 91.03Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de BESANCON (25000).
Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Association déclarée (identifiant juridique INSEE 9220). Elle est répertoriée au sens statistique comme PME. L'entreprise dispose d'un réseau composé de 5 établissements (siège social et structures secondaires comprises). Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 14 418 772 604.
Identité juridique & Données fiscales
- Dénomination légale
- CITES DE CARACTERE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
- Nom commercial / Enseigne
- CITES DE CARACTERE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
- Numéro SIREN
- 418 772 604Clé de Luhn valide
- N° TVA Intracommunautaire
- FR 14 418 772 604(Calculé selon la norme européenne)
- SIRET du siège social
- 418 772 604 00058
- Forme juridique
- Association déclarée(Code 9220)
- Activité principale (APE NAF Rév. 2)
- 91.03Z— Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
- Activité prévisionnelle NAF 2025
- 91.22Y(Nomenclature INSEE 2025)
- Date de création / immatriculation
- 22 février 1990(il y a 36 ans et 9 mois)
- Date de début d'activité
- 1 novembre 2017
- Tranche d'effectifs salariés
- 3 à 5 salariés (données 2024)
- Catégorie d'entreprise
- PME (Petite et Moyenne Entreprise) (millésime 2024)
Établissements rattachés5 au total
Questions fréquentes sur CITES DE CARACTERE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.
Quel est le numéro SIREN et SIRET de CITES DE CARACTERE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE ?
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de CITES DE CARACTERE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE ?
Quelle est l'adresse du siège social de CITES DE CARACTERE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE ?
Quel est le code APE / NAF et l'activité de CITES DE CARACTERE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE ?
L'entreprise CITES DE CARACTERE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE est-elle toujours en activité ?
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