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ActiveNAF 2025 : 01.43Y

FRANCINE PASQUER (FOSSATI)

SIREN 419 052 972Entrepreneur individuelAPE 01.43ZCréée il y a 31 ans et 10 mois

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

FRANCINE PASQUER (FOSSATI)

Dirigeant

personne physique

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise FRANCINE PASQUER (FOSSATI), immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 419 052 972, est actuellement en activité depuis 31 ans et 10 mois. Sa date de création déclarée remonte au 1 janvier 1995.

Sur le plan économique, FRANCINE PASQUER (FOSSATI) exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Élevage de chevaux et d'autres équidés, codifiée sous la référence APE/NAF 01.43Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de FLEVILLE-LIXIERES (54150).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Entrepreneur individuel (identifiant juridique INSEE 1000). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 31 419 052 972.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
FRANCINE PASQUER (FOSSATI)
Numéro SIREN
419 052 972Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 31 419 052 972(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
419 052 972 00017
Forme juridique
Entrepreneur individuel(Code 1000)
Activité principale (APE NAF Rév. 2)
01.43Z— Élevage de chevaux et d'autres équidés
Activité prévisionnelle NAF 2025
01.43Y(Nomenclature INSEE 2025)
Date de création / immatriculation
1 janvier 1995(il y a 31 ans et 10 mois)
Date de début d'activité
1 janvier 2008
Tranche d'effectifs salariés
Non employeur
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés1 au total

Questions fréquentes sur FRANCINE PASQUER (FOSSATI)

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de FRANCINE PASQUER (FOSSATI) ?
Le numéro SIREN de FRANCINE PASQUER (FOSSATI) est le 419052972 (419 052 972). Le SIRET de son siège social est le 41905297200017 (419 052 972 00017).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de FRANCINE PASQUER (FOSSATI) ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à FRANCINE PASQUER (FOSSATI) est FR 31 419 052 972 (FR31419052972).
Quelle est l'adresse du siège social de FRANCINE PASQUER (FOSSATI) ?
Le siège social de l'entreprise FRANCINE PASQUER (FOSSATI) est situé à l'adresse déclarée suivante : 16 RUE DU LAVOIR 54150 FLEVILLE-LIXIERES.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de FRANCINE PASQUER (FOSSATI) ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de FRANCINE PASQUER (FOSSATI) est 01.43Z, ce qui correspond à l'activité : "Élevage de chevaux et d'autres équidés".
L'entreprise FRANCINE PASQUER (FOSSATI) est-elle toujours en activité ?
Oui, l'entreprise FRANCINE PASQUER (FOSSATI) est actuellement enregistrée comme active dans le répertoire public Sirene.
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