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ActiveNAF 2025 : 01.11Y

JEAN MOISSON

SIREN 440 533 396Entrepreneur individuelAPE 01.11ZCréée il y a 24 ans et 10 mois

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

JEAN BAPTISTE JULIEN JEAN-BAPTISTE MOISSON

Dirigeant

Né(e) en 1980

personne physique

Conventions collectives nationales (CCN)

Accords de branche applicables aux salariés de l'entreprise.

IDCC 7024Convention collective IDCC 7024

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise JEAN MOISSON, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 440 533 396, est actuellement en activité depuis 24 ans et 10 mois. Sa date de création déclarée remonte au 1 janvier 2002.

Sur le plan économique, JEAN MOISSON exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses, codifiée sous la référence APE/NAF 01.11Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de COURCELLES-LES-SEMUR (21140).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Entrepreneur individuel (identifiant juridique INSEE 1000). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 32 440 533 396.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
JEAN MOISSON
Numéro SIREN
440 533 396Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 32 440 533 396(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
440 533 396 00014
Forme juridique
Entrepreneur individuel(Code 1000)
Activité prévisionnelle NAF 2025
01.11Y(Nomenclature INSEE 2025)
Date de création / immatriculation
1 janvier 2002(il y a 24 ans et 10 mois)
Date de début d'activité
1 janvier 2008
Tranche d'effectifs salariés
Non employeur
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés1 au total

Questions fréquentes sur JEAN MOISSON

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de JEAN MOISSON ?
Le numéro SIREN de JEAN MOISSON est le 440533396 (440 533 396). Le SIRET de son siège social est le 44053339600014 (440 533 396 00014).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de JEAN MOISSON ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à JEAN MOISSON est FR 32 440 533 396 (FR32440533396).
Quelle est l'adresse du siège social de JEAN MOISSON ?
Le siège social de l'entreprise JEAN MOISSON est situé à l'adresse déclarée suivante : RUFFEY 21140 COURCELLES-LES-SEMUR.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de JEAN MOISSON ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de JEAN MOISSON est 01.11Z, ce qui correspond à l'activité : "Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses".
L'entreprise JEAN MOISSON est-elle toujours en activité ?
Oui, l'entreprise JEAN MOISSON est actuellement enregistrée comme active dans le répertoire public Sirene.
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