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DOMINIQUE FOSSE

SIREN 447 957 069Entrepreneur individuelAPE 47.89ZCréée il y a 23 ans et 7 mois

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

DOMINIQUE ALAIN GILLES FOSSE

Dirigeant

Né(e) en 1970

personne physique

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise DOMINIQUE FOSSE, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 447 957 069, est actuellement en activité depuis 23 ans et 7 mois. Sa date de création déclarée remonte au 5 avril 2003.

Sur le plan économique, DOMINIQUE FOSSE exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Autres commerces de détail sur éventaires et marchés, codifiée sous la référence APE/NAF 47.89Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence.

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Entrepreneur individuel (identifiant juridique INSEE 1000). L'entreprise dispose d'un réseau composé de 2 établissements (siège social et structures secondaires comprises). Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 45 447 957 069.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
DOMINIQUE FOSSE
Numéro SIREN
447 957 069Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 45 447 957 069(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
447 957 069 00027
Forme juridique
Entrepreneur individuel(Code 1000)
Date de création / immatriculation
5 avril 2003(il y a 23 ans et 7 mois)
Date de début d'activité
30 septembre 2023
Tranche d'effectifs salariés
Non employeur
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés2 au total

Aucun établissement secondaire répertorié.

Questions fréquentes sur DOMINIQUE FOSSE

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de DOMINIQUE FOSSE ?
Le numéro SIREN de DOMINIQUE FOSSE est le 447957069 (447 957 069).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de DOMINIQUE FOSSE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à DOMINIQUE FOSSE est FR 45 447 957 069 (FR45447957069).
Quelle est l'adresse du siège social de DOMINIQUE FOSSE ?
L'adresse déclarée du siège social est consultable sur la fiche d'établissement rattachée.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de DOMINIQUE FOSSE ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de DOMINIQUE FOSSE est 47.89Z, ce qui correspond à l'activité : "Autres commerces de détail sur éventaires et marchés".
L'entreprise DOMINIQUE FOSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, l'entreprise DOMINIQUE FOSSE est actuellement enregistrée comme active dans le répertoire public Sirene.