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ActiveNAF 2025 : 94.99Y

ALLIANCE ARTHROGRYPOSE

SIREN 490 986 189Association déclaréeAPE 94.99ZCréée il y a 20 ans et 5 mois

Certifications, labels et qualifications professionnelles

Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.

Économie Sociale et Solidaire (ESS)

Entreprise engagée dans une démarche d'utilité sociale et de gouvernance démocratique.

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise ALLIANCE ARTHROGRYPOSE, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 490 986 189, est actuellement en activité depuis 20 ans et 5 mois. Sa date de création déclarée remonte au 15 juin 2006.

Sur le plan économique, ALLIANCE ARTHROGRYPOSE exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire, codifiée sous la référence APE/NAF 94.99Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de LESCHELLE (02170).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Association déclarée (identifiant juridique INSEE 9220). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 96 490 986 189.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
ALLIANCE ARTHROGRYPOSE
Nom commercial / Enseigne
ALLIANCE ARTHROGRYPOSE
Numéro SIREN
490 986 189Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 96 490 986 189(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
490 986 189 00010
Forme juridique
Association déclarée(Code 9220)
Activité prévisionnelle NAF 2025
94.99Y(Nomenclature INSEE 2025)
Date de création / immatriculation
15 juin 2006(il y a 20 ans et 5 mois)
Date de début d'activité
1 janvier 2008
Tranche d'effectifs salariés
Non employeur
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés1 au total

Questions fréquentes sur ALLIANCE ARTHROGRYPOSE

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de ALLIANCE ARTHROGRYPOSE ?
Le numéro SIREN de ALLIANCE ARTHROGRYPOSE est le 490986189 (490 986 189). Le SIRET de son siège social est le 49098618900010 (490 986 189 00010).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de ALLIANCE ARTHROGRYPOSE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à ALLIANCE ARTHROGRYPOSE est FR 96 490 986 189 (FR96490986189).
Quelle est l'adresse du siège social de ALLIANCE ARTHROGRYPOSE ?
Le siège social de l'entreprise ALLIANCE ARTHROGRYPOSE est situé à l'adresse déclarée suivante : CHEZ MLE LAURE BOCQUILLON 4 RUE LEVAL 02170 LESCHELLE.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de ALLIANCE ARTHROGRYPOSE ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de ALLIANCE ARTHROGRYPOSE est 94.99Z, ce qui correspond à l'activité : "Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire".
L'entreprise ALLIANCE ARTHROGRYPOSE est-elle toujours en activité ?
Oui, l'entreprise ALLIANCE ARTHROGRYPOSE est actuellement enregistrée comme active dans le répertoire public Sirene.
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