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ActiveNAF 2025 : 71.11Y

ART-CAM ARCHITECTURES

SIREN 511 149 585Société à responsabilité limitée (SARL)APE 71.11ZCréée il y a 17 ans et 8 mois

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

SEBASTIEN PATRICE CHAPUT

Gérant

Né(e) en 1967

personne physique

Conventions collectives nationales (CCN)

Accords de branche applicables aux salariés de l'entreprise.

IDCC 2332Convention collective IDCC 2332

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise ART-CAM ARCHITECTURES, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 511 149 585, est actuellement en activité depuis 17 ans et 8 mois. Sa date de création déclarée remonte au 20 mars 2009.

Sur le plan économique, ART-CAM ARCHITECTURES exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Activités d'architecture , codifiée sous la référence APE/NAF 71.11Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de LYON (69003).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Société à responsabilité limitée (SARL) (identifiant juridique INSEE 5499). Elle est répertoriée au sens statistique comme PME. L'entreprise dispose d'un réseau composé de 3 établissements (siège social et structures secondaires comprises). Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 17 511 149 585.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
ART-CAM ARCHITECTURES
Nom commercial / Enseigne
ART-CAM ARCHITECTURES
Numéro SIREN
511 149 585Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 17 511 149 585(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
511 149 585 00024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)(Code 5499)
Activité principale (APE NAF Rév. 2)
71.11Z— Activités d'architecture
Activité prévisionnelle NAF 2025
71.11Y(Nomenclature INSEE 2025)
Date de création / immatriculation
20 mars 2009(il y a 17 ans et 8 mois)
Date de début d'activité
1 novembre 2017
Tranche d'effectifs salariés
6 à 9 salariés (données 2024)
Catégorie d'entreprise
PME (Petite et Moyenne Entreprise) (millésime 2024)

Établissements rattachés3 au total

Questions fréquentes sur ART-CAM ARCHITECTURES

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de ART-CAM ARCHITECTURES ?
Le numéro SIREN de ART-CAM ARCHITECTURES est le 511149585 (511 149 585). Le SIRET de son siège social est le 51114958500024 (511 149 585 00024).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de ART-CAM ARCHITECTURES ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à ART-CAM ARCHITECTURES est FR 17 511 149 585 (FR17511149585).
Quelle est l'adresse du siège social de ART-CAM ARCHITECTURES ?
Le siège social de l'entreprise ART-CAM ARCHITECTURES est situé à l'adresse déclarée suivante : 21 RUE CHAPONNAY 69003 LYON.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de ART-CAM ARCHITECTURES ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de ART-CAM ARCHITECTURES est 71.11Z, ce qui correspond à l'activité : "Activités d'architecture ".
L'entreprise ART-CAM ARCHITECTURES est-elle toujours en activité ?
Oui, l'entreprise ART-CAM ARCHITECTURES est actuellement enregistrée comme active dans le répertoire public Sirene.
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