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ActiveNAF 2025 : 43.33Y

BRICE ARTAULT

SIREN 513 513 861Entrepreneur individuelAPE 43.33ZCréée il y a 17 ans et 4 mois

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

BRICE ARTAULT (ARTAULT)

Dirigeant

Né(e) en 1979

personne physique

Conventions collectives nationales (CCN)

Accords de branche applicables aux salariés de l'entreprise.

IDCC 1596Bâtiment ouvriers (jusqu'à 10 salariés)

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise BRICE ARTAULT, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 513 513 861, est actuellement en activité depuis 17 ans et 4 mois. Sa date de création déclarée remonte au 3 juillet 2009.

Sur le plan économique, BRICE ARTAULT exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Travaux de revêtement des sols et des murs, codifiée sous la référence APE/NAF 43.33Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de BETAILLE (46110).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Entrepreneur individuel (identifiant juridique INSEE 1000). Elle est répertoriée au sens statistique comme PME. L'entreprise dispose d'un réseau composé de 3 établissements (siège social et structures secondaires comprises). Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 11 513 513 861.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
BRICE ARTAULT
Numéro SIREN
513 513 861Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 11 513 513 861(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
513 513 861 00031
Forme juridique
Entrepreneur individuel(Code 1000)
Activité principale (APE NAF Rév. 2)
43.33Z— Travaux de revêtement des sols et des murs
Activité prévisionnelle NAF 2025
43.33Y(Nomenclature INSEE 2025)
Date de création / immatriculation
3 juillet 2009(il y a 17 ans et 4 mois)
Date de début d'activité
27 septembre 2016
Tranche d'effectifs salariés
Non employeur
Catégorie d'entreprise
PME (Petite et Moyenne Entreprise) (millésime 2024)

Établissements rattachés3 au total

Questions fréquentes sur BRICE ARTAULT

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de BRICE ARTAULT ?
Le numéro SIREN de BRICE ARTAULT est le 513513861 (513 513 861). Le SIRET de son siège social est le 51351386100031 (513 513 861 00031).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de BRICE ARTAULT ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à BRICE ARTAULT est FR 11 513 513 861 (FR11513513861).
Quelle est l'adresse du siège social de BRICE ARTAULT ?
Le siège social de l'entreprise BRICE ARTAULT est situé à l'adresse déclarée suivante : LD LAFORCE LE CAUSSE 46110 BETAILLE.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de BRICE ARTAULT ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de BRICE ARTAULT est 43.33Z, ce qui correspond à l'activité : "Travaux de revêtement des sols et des murs".
L'entreprise BRICE ARTAULT est-elle toujours en activité ?
Oui, l'entreprise BRICE ARTAULT est actuellement enregistrée comme active dans le répertoire public Sirene.
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