SEBASTIEN REBOUILLAT
Dirigeants et représentants légaux
Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).
SEBASTIEN MICHEL REBOUILLAT
Dirigeant
Conventions collectives nationales (CCN)
Accords de branche applicables aux salariés de l'entreprise.
Présentation synthétique de l'entreprise
L'entreprise SEBASTIEN REBOUILLAT, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 520 377 409, est actuellement en activité depuis 16 ans et 7 mois. Sa date de création déclarée remonte au 1 avril 2010.
Sur le plan économique, SEBASTIEN REBOUILLAT exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Enseignement de la conduite, codifiée sous la référence APE/NAF 85.53Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de ARBOIS (39600).
Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Entrepreneur individuel (identifiant juridique INSEE 1000). Elle est répertoriée au sens statistique comme PME. L'entreprise dispose d'un réseau composé de 3 établissements (siège social et structures secondaires comprises). Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 77 520 377 409.
Identité juridique & Données fiscales
- Dénomination légale
- SEBASTIEN REBOUILLAT
- Numéro SIREN
- 520 377 409Clé de Luhn valide
- N° TVA Intracommunautaire
- FR 77 520 377 409(Calculé selon la norme européenne)
- SIRET du siège social
- 520 377 409 00013
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel(Code 1000)
- Activité principale (APE NAF Rév. 2)
- 85.53Z— Enseignement de la conduite
- Activité prévisionnelle NAF 2025
- 85.53Y(Nomenclature INSEE 2025)
- Date de création / immatriculation
- 1 avril 2010(il y a 16 ans et 7 mois)
- Tranche d'effectifs salariés
- 1 ou 2 salariés (données 2024)
- Catégorie d'entreprise
- PME (Petite et Moyenne Entreprise) (millésime 2024)
Établissements rattachés3 au total
Questions fréquentes sur SEBASTIEN REBOUILLAT
Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.
Quel est le numéro SIREN et SIRET de SEBASTIEN REBOUILLAT ?
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de SEBASTIEN REBOUILLAT ?
Quelle est l'adresse du siège social de SEBASTIEN REBOUILLAT ?
Quel est le code APE / NAF et l'activité de SEBASTIEN REBOUILLAT ?
L'entreprise SEBASTIEN REBOUILLAT est-elle toujours en activité ?
Autres entreprises du secteur 85.53Z à ARBOIS
85.53Z
BULLY HENRY
ARBOIS
ISABELLE LECOT (HUNION)
ARBOIS
JIM STRITTMATTER
ARBOIS
C.F.C.R. 2
ARBOIS
LEDO FORMATION
ARBOIS
JOHANN CLAIROTTE
ARBOIS