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ActiveNAF 2025 : 90.12Y

ELISABETH FRACHEY (DEVOGEL)

SIREN 522 291 285Entrepreneur individuelAPE 90.03ACréée il y a 16 ans et 6 mois

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

ELISABETH FRACHEY (DEVOGEL)

Dirigeant

personne physique

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise ELISABETH FRACHEY (DEVOGEL), immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 522 291 285, est actuellement en activité depuis 16 ans et 6 mois. Sa date de création déclarée remonte au 1 mai 2010.

Sur le plan économique, ELISABETH FRACHEY (DEVOGEL) exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Création artistique relevant des arts plastiques, codifiée sous la référence APE/NAF 90.03A. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de BELESTA (09300).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Entrepreneur individuel (identifiant juridique INSEE 1000). Elle est répertoriée au sens statistique comme PME. Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 81 522 291 285.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
ELISABETH FRACHEY (DEVOGEL)
Numéro SIREN
522 291 285Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 81 522 291 285(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
522 291 285 00016
Forme juridique
Entrepreneur individuel(Code 1000)
Activité prévisionnelle NAF 2025
90.12Y(Nomenclature INSEE 2025)
Date de création / immatriculation
1 mai 2010(il y a 16 ans et 6 mois)
Tranche d'effectifs salariés
Non employeur
Catégorie d'entreprise
PME (Petite et Moyenne Entreprise) (millésime 2024)

Établissements rattachés1 au total

Questions fréquentes sur ELISABETH FRACHEY (DEVOGEL)

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de ELISABETH FRACHEY (DEVOGEL) ?
Le numéro SIREN de ELISABETH FRACHEY (DEVOGEL) est le 522291285 (522 291 285). Le SIRET de son siège social est le 52229128500016 (522 291 285 00016).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de ELISABETH FRACHEY (DEVOGEL) ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à ELISABETH FRACHEY (DEVOGEL) est FR 81 522 291 285 (FR81522291285).
Quelle est l'adresse du siège social de ELISABETH FRACHEY (DEVOGEL) ?
Le siège social de l'entreprise ELISABETH FRACHEY (DEVOGEL) est situé à l'adresse déclarée suivante : 14 RUE DU PONT DE L'EGLISE 09300 BELESTA.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de ELISABETH FRACHEY (DEVOGEL) ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de ELISABETH FRACHEY (DEVOGEL) est 90.03A, ce qui correspond à l'activité : "Création artistique relevant des arts plastiques".
L'entreprise ELISABETH FRACHEY (DEVOGEL) est-elle toujours en activité ?
Oui, l'entreprise ELISABETH FRACHEY (DEVOGEL) est actuellement enregistrée comme active dans le répertoire public Sirene.
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