DOUCE COMTOISE
Dirigeants et représentants légaux
Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).
LUDOVIC JEAN PIERRE COURBOT
Gérant
Né(e) en 1972
Conventions collectives nationales (CCN)
Accords de branche applicables aux salariés de l'entreprise.
Présentation synthétique de l'entreprise
L'entreprise DOUCE COMTOISE, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 538 496 076, est actuellement en activité depuis 14 ans et 11 mois. Sa date de création déclarée remonte au 5 décembre 2011.
Sur le plan économique, DOUCE COMTOISE exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation, codifiée sous la référence APE/NAF 10.72Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de BAY (70150).
Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Société à responsabilité limitée (SARL) (identifiant juridique INSEE 5499). Elle est répertoriée au sens statistique comme PME. L'entreprise dispose d'un réseau composé de 5 établissements (siège social et structures secondaires comprises). Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 91 538 496 076.
Identité juridique & Données fiscales
- Dénomination légale
- DOUCE COMTOISE
- Nom commercial / Enseigne
- DOUCE COMTOISE
- Numéro SIREN
- 538 496 076Clé de Luhn valide
- N° TVA Intracommunautaire
- FR 91 538 496 076(Calculé selon la norme européenne)
- SIRET du siège social
- 538 496 076 00018
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)(Code 5499)
- Activité principale (APE NAF Rév. 2)
- 10.72Z— Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
- Activité prévisionnelle NAF 2025
- 10.72Y(Nomenclature INSEE 2025)
- Date de création / immatriculation
- 5 décembre 2011(il y a 14 ans et 11 mois)
- Tranche d'effectifs salariés
- 10 à 19 salariés (données 2024)
- Catégorie d'entreprise
- PME (Petite et Moyenne Entreprise) (millésime 2024)
Établissements rattachés5 au total
Questions fréquentes sur DOUCE COMTOISE
Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.
Quel est le numéro SIREN et SIRET de DOUCE COMTOISE ?
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de DOUCE COMTOISE ?
Quelle est l'adresse du siège social de DOUCE COMTOISE ?
Quel est le code APE / NAF et l'activité de DOUCE COMTOISE ?
L'entreprise DOUCE COMTOISE est-elle toujours en activité ?
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