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ActiveNAF 2025 : 90.31H

LES FRANCAS DU DOUBS

SIREN 778 330 159Association déclaréeAPE 90.04ZCréée il y a 126 ans et 10 mois

Certifications, labels et qualifications professionnelles

Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.

Économie Sociale et Solidaire (ESS)

Entreprise engagée dans une démarche d'utilité sociale et de gouvernance démocratique.

Conventions collectives nationales (CCN)

Accords de branche applicables aux salariés de l'entreprise.

IDCC 1518Convention collective IDCC 1518

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise LES FRANCAS DU DOUBS, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 778 330 159, est actuellement en activité depuis 126 ans et 10 mois. Sa date de création déclarée remonte au 1 janvier 1900.

Sur le plan économique, LES FRANCAS DU DOUBS exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Gestion de salles de spectacles, codifiée sous la référence APE/NAF 90.04Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de MONTBELIARD (25200).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Association déclarée (identifiant juridique INSEE 9220). Elle est répertoriée au sens statistique comme ETI. L'entreprise dispose d'un réseau composé de 159 établissements (siège social et structures secondaires comprises). Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 87 778 330 159.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
LES FRANCAS DU DOUBS
Nom commercial / Enseigne
LES FRANCAS DU DOUBS
Numéro SIREN
778 330 159Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 87 778 330 159(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
778 330 159 01202
Forme juridique
Association déclarée(Code 9220)
Activité principale (APE NAF Rév. 2)
90.04Z— Gestion de salles de spectacles
Activité prévisionnelle NAF 2025
90.31H(Nomenclature INSEE 2025)
Date de création / immatriculation
1 janvier 1900(il y a 126 ans et 10 mois)
Date de début d'activité
1 juin 2015
Tranche d'effectifs salariés
500 à 999 salariés (données 2024)
Catégorie d'entreprise
ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire) (millésime 2024)

Établissements rattachés159 au total

Questions fréquentes sur LES FRANCAS DU DOUBS

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de LES FRANCAS DU DOUBS ?
Le numéro SIREN de LES FRANCAS DU DOUBS est le 778330159 (778 330 159). Le SIRET de son siège social est le 77833015901202 (778 330 159 01202).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de LES FRANCAS DU DOUBS ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à LES FRANCAS DU DOUBS est FR 87 778 330 159 (FR87778330159).
Quelle est l'adresse du siège social de LES FRANCAS DU DOUBS ?
Le siège social de l'entreprise LES FRANCAS DU DOUBS est situé à l'adresse déclarée suivante : 21 RUE DE L'ETUVE 25200 MONTBELIARD.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de LES FRANCAS DU DOUBS ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de LES FRANCAS DU DOUBS est 90.04Z, ce qui correspond à l'activité : "Gestion de salles de spectacles".
L'entreprise LES FRANCAS DU DOUBS est-elle toujours en activité ?
Oui, l'entreprise LES FRANCAS DU DOUBS est actuellement enregistrée comme active dans le répertoire public Sirene.
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