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ActiveNAF 2025 : 93.29Y

COURTE-ECHELLE

SIREN 779 683 119Association déclaréeAPE 93.29ZCréée il y a 43 ans et 1 mois

Certifications, labels et qualifications professionnelles

Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.

Économie Sociale et Solidaire (ESS)

Entreprise engagée dans une démarche d'utilité sociale et de gouvernance démocratique.

Conventions collectives nationales (CCN)

Accords de branche applicables aux salariés de l'entreprise.

IDCC 1518Convention collective IDCC 1518

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise COURTE-ECHELLE, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 779 683 119, est actuellement en activité depuis 43 ans et 1 mois. Sa date de création déclarée remonte au 15 octobre 1983.

Sur le plan économique, COURTE-ECHELLE exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Autres activités récréatives et de loisirs, codifiée sous la référence APE/NAF 93.29Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (69400).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Association déclarée (identifiant juridique INSEE 9220). Elle est répertoriée au sens statistique comme PME. L'entreprise dispose d'un réseau composé de 5 établissements (siège social et structures secondaires comprises). Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 02 779 683 119.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
COURTE-ECHELLE
Nom commercial / Enseigne
COURTE-ECHELLE
Numéro SIREN
779 683 119Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 02 779 683 119(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
779 683 119 00084
Forme juridique
Association déclarée(Code 9220)
Activité principale (APE NAF Rév. 2)
93.29Z— Autres activités récréatives et de loisirs
Activité prévisionnelle NAF 2025
93.29Y(Nomenclature INSEE 2025)
Date de création / immatriculation
15 octobre 1983(il y a 43 ans et 1 mois)
Date de début d'activité
10 juin 2014
Tranche d'effectifs salariés
10 à 19 salariés (données 2024)
Catégorie d'entreprise
PME (Petite et Moyenne Entreprise) (millésime 2024)

Établissements rattachés5 au total

Questions fréquentes sur COURTE-ECHELLE

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de COURTE-ECHELLE ?
Le numéro SIREN de COURTE-ECHELLE est le 779683119 (779 683 119). Le SIRET de son siège social est le 77968311900084 (779 683 119 00084).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de COURTE-ECHELLE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à COURTE-ECHELLE est FR 02 779 683 119 (FR02779683119).
Quelle est l'adresse du siège social de COURTE-ECHELLE ?
Le siège social de l'entreprise COURTE-ECHELLE est situé à l'adresse déclarée suivante : 90 RUE PAUL BERT 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de COURTE-ECHELLE ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de COURTE-ECHELLE est 93.29Z, ce qui correspond à l'activité : "Autres activités récréatives et de loisirs".
L'entreprise COURTE-ECHELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, l'entreprise COURTE-ECHELLE est actuellement enregistrée comme active dans le répertoire public Sirene.
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