ASSOCIATION ART-TERRE
Certifications, labels et qualifications professionnelles
Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.
Économie Sociale et Solidaire (ESS)
Entreprise engagée dans une démarche d'utilité sociale et de gouvernance démocratique.
Présentation synthétique de l'entreprise
L'entreprise ASSOCIATION ART-TERRE, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 794 458 760, est actuellement en activité depuis 20 ans et 4 mois. Sa date de création déclarée remonte au 1 juillet 2006.
Sur le plan économique, ASSOCIATION ART-TERRE exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire, codifiée sous la référence APE/NAF 94.99Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de BIEDERTHAL (68480).
Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Forme juridique déclarée (identifiant juridique INSEE 9260). Elle est répertoriée au sens statistique comme PME. Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 59 794 458 760.
Identité juridique & Données fiscales
- Dénomination légale
- ASSOCIATION ART-TERRE
- Nom commercial / Enseigne
- ASSOCIATION ART-TERRE
- Numéro SIREN
- 794 458 760Clé de Luhn valide
- N° TVA Intracommunautaire
- FR 59 794 458 760(Calculé selon la norme européenne)
- SIRET du siège social
- 794 458 760 00012
- Forme juridique
- Forme juridique déclarée(Code 9260)
- Activité principale (APE NAF Rév. 2)
- 94.99Z— Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Activité prévisionnelle NAF 2025
- 94.99Y(Nomenclature INSEE 2025)
- Date de création / immatriculation
- 1 juillet 2006(il y a 20 ans et 4 mois)
- Tranche d'effectifs salariés
- Non employeur
- Catégorie d'entreprise
- PME (Petite et Moyenne Entreprise) (millésime 2024)
Établissements rattachés1 au total
Questions fréquentes sur ASSOCIATION ART-TERRE
Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.
Quel est le numéro SIREN et SIRET de ASSOCIATION ART-TERRE ?
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de ASSOCIATION ART-TERRE ?
Quelle est l'adresse du siège social de ASSOCIATION ART-TERRE ?
Quel est le code APE / NAF et l'activité de ASSOCIATION ART-TERRE ?
L'entreprise ASSOCIATION ART-TERRE est-elle toujours en activité ?
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