ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES ET DES AMIS DES ECOLES DE MERCUES
Certifications, labels et qualifications professionnelles
Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.
Économie Sociale et Solidaire (ESS)
Entreprise engagée dans une démarche d'utilité sociale et de gouvernance démocratique.
Présentation synthétique de l'entreprise
L'entreprise ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES ET DES AMIS DES ECOLES DE MERCUES, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 804 556 504, est actuellement en activité depuis 14 ans. Sa date de création déclarée remonte au 13 novembre 2012.
Sur le plan économique, ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES ET DES AMIS DES ECOLES DE MERCUES exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire, codifiée sous la référence APE/NAF 94.99Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de MERCUES (46090).
Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Association déclarée (identifiant juridique INSEE 9220). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 94 804 556 504.
Identité juridique & Données fiscales
- Dénomination légale
- ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES ET DES AMIS DES ECOLES DE MERCUES
- Nom commercial / Enseigne
- ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES ET DES AMIS DES ECOLES DE MERCUES
- Numéro SIREN
- 804 556 504Clé de Luhn valide
- N° TVA Intracommunautaire
- FR 94 804 556 504(Calculé selon la norme européenne)
- SIRET du siège social
- 804 556 504 00012
- Forme juridique
- Association déclarée(Code 9220)
- Activité principale (APE NAF Rév. 2)
- 94.99Z— Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Activité prévisionnelle NAF 2025
- 94.99Y(Nomenclature INSEE 2025)
- Date de création / immatriculation
- 13 novembre 2012(il y a 14 ans)
- Tranche d'effectifs salariés
- Non employeur
- Catégorie d'entreprise
- Non classifiée
Établissements rattachés1 au total
Aucun établissement secondaire répertorié.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES ET DES AMIS DES ECOLES DE MERCUES
Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.