ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PUBLIQUE DE VEZELOIS-AUTRECHENE
Certifications, labels et qualifications professionnelles
Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.
Économie Sociale et Solidaire (ESS)
Entreprise engagée dans une démarche d'utilité sociale et de gouvernance démocratique.
Présentation synthétique de l'entreprise
L'entreprise ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PUBLIQUE DE VEZELOIS-AUTRECHENE, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 804 558 823, est actuellement en activité depuis 13 ans et 2 mois. Sa date de création déclarée remonte au 30 septembre 2013.
Sur le plan économique, ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PUBLIQUE DE VEZELOIS-AUTRECHENE exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire, codifiée sous la référence APE/NAF 94.99Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de VEZELOIS (90400).
Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Association déclarée (identifiant juridique INSEE 9220). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 67 804 558 823.
Identité juridique & Données fiscales
- Dénomination légale
- ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PUBLIQUE DE VEZELOIS-AUTRECHENE
- Nom commercial / Enseigne
- ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PUBLIQUE DE VEZELOIS-AUTRECHENE
- Numéro SIREN
- 804 558 823Clé de Luhn valide
- N° TVA Intracommunautaire
- FR 67 804 558 823(Calculé selon la norme européenne)
- SIRET du siège social
- 804 558 823 00014
- Forme juridique
- Association déclarée(Code 9220)
- Activité principale (APE NAF Rév. 2)
- 94.99Z— Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Activité prévisionnelle NAF 2025
- 94.99Y(Nomenclature INSEE 2025)
- Date de création / immatriculation
- 30 septembre 2013(il y a 13 ans et 2 mois)
- Tranche d'effectifs salariés
- Non employeur
- Catégorie d'entreprise
- Non classifiée
Établissements rattachés1 au total
Questions fréquentes sur ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PUBLIQUE DE VEZELOIS-AUTRECHENE
Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.