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ActiveNAF 2025 : 01.21Y

DOMAINE DU CHAPITRE

SIREN 812 416 337APE 01.21ZCréée il y a 11 ans et 5 mois

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

JOSEPH ANTOINE MARTIN HELFRICH

Gérant

Né(e) en 1956

personne physique

Associé indéfiniment responsable

personne morale

Associé indéfiniment responsable

personne morale

Conventions collectives nationales (CCN)

Accords de branche applicables aux salariés de l'entreprise.

IDCC 7024Convention collective IDCC 7024

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise DOMAINE DU CHAPITRE, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 812 416 337, est actuellement en activité depuis 11 ans et 5 mois. Sa date de création déclarée remonte au 18 juin 2015.

Sur le plan économique, DOMAINE DU CHAPITRE exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Culture de la vigne, codifiée sous la référence APE/NAF 01.21Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de MEURSAULT (21190).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Forme juridique déclarée (identifiant juridique INSEE 6597). L'entreprise dispose d'un réseau composé de 5 établissements (siège social et structures secondaires comprises). Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 57 812 416 337.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
DOMAINE DU CHAPITRE
Nom commercial / Enseigne
DOMAINE DU CHAPITRE
Numéro SIREN
812 416 337Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 57 812 416 337(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
812 416 337 00010
Forme juridique
Forme juridique déclarée(Code 6597)
Activité principale (APE NAF Rév. 2)
01.21Z— Culture de la vigne
Activité prévisionnelle NAF 2025
01.21Y(Nomenclature INSEE 2025)
Date de création / immatriculation
18 juin 2015(il y a 11 ans et 5 mois)
Tranche d'effectifs salariés
10 à 19 salariés (données 2024)
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés5 au total

Questions fréquentes sur DOMAINE DU CHAPITRE

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de DOMAINE DU CHAPITRE ?
Le numéro SIREN de DOMAINE DU CHAPITRE est le 812416337 (812 416 337). Le SIRET de son siège social est le 81241633700010 (812 416 337 00010).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de DOMAINE DU CHAPITRE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à DOMAINE DU CHAPITRE est FR 57 812 416 337 (FR57812416337).
Quelle est l'adresse du siège social de DOMAINE DU CHAPITRE ?
Le siège social de l'entreprise DOMAINE DU CHAPITRE est situé à l'adresse déclarée suivante : 7 ROUTE DE MONTHELIE 21190 MEURSAULT.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de DOMAINE DU CHAPITRE ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de DOMAINE DU CHAPITRE est 01.21Z, ce qui correspond à l'activité : "Culture de la vigne".
L'entreprise DOMAINE DU CHAPITRE est-elle toujours en activité ?
Oui, l'entreprise DOMAINE DU CHAPITRE est actuellement enregistrée comme active dans le répertoire public Sirene.
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