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ActiveNAF 2025 : 01.28Y

DOMAINE AGRICOLE ET FORESTIER DE LA CHAZETTE

SIREN 850 565 011APE 01.28ZCréée il y a 7 ans et 7 mois

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

PIERRE JULES DESIRE VAUSSELIN

Gérant

Né(e) en 1951

personne physique

Autre

personne morale

Conventions collectives nationales (CCN)

Accords de branche applicables aux salariés de l'entreprise.

IDCC 8832Convention collective IDCC 8832

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise DOMAINE AGRICOLE ET FORESTIER DE LA CHAZETTE, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 850 565 011, est actuellement en activité depuis 7 ans et 7 mois. Sa date de création déclarée remonte au 25 avril 2019.

Sur le plan économique, DOMAINE AGRICOLE ET FORESTIER DE LA CHAZETTE exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques, codifiée sous la référence APE/NAF 01.28Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de CHANALEILLES (43170).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Forme juridique déclarée (identifiant juridique INSEE 6597). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 47 850 565 011.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
DOMAINE AGRICOLE ET FORESTIER DE LA CHAZETTE
Nom commercial / Enseigne
DOMAINE AGRICOLE ET FORESTIER DE LA CHAZETTE
Numéro SIREN
850 565 011Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 47 850 565 011(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
850 565 011 00010
Forme juridique
Forme juridique déclarée(Code 6597)
Activité prévisionnelle NAF 2025
01.28Y(Nomenclature INSEE 2025)
Date de création / immatriculation
25 avril 2019(il y a 7 ans et 7 mois)
Date de début d'activité
1 juin 2019
Tranche d'effectifs salariés
3 à 5 salariés (données 2024)
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés1 au total

Questions fréquentes sur DOMAINE AGRICOLE ET FORESTIER DE LA CHAZETTE

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de DOMAINE AGRICOLE ET FORESTIER DE LA CHAZETTE ?
Le numéro SIREN de DOMAINE AGRICOLE ET FORESTIER DE LA CHAZETTE est le 850565011 (850 565 011). Le SIRET de son siège social est le 85056501100010 (850 565 011 00010).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de DOMAINE AGRICOLE ET FORESTIER DE LA CHAZETTE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à DOMAINE AGRICOLE ET FORESTIER DE LA CHAZETTE est FR 47 850 565 011 (FR47850565011).
Quelle est l'adresse du siège social de DOMAINE AGRICOLE ET FORESTIER DE LA CHAZETTE ?
Le siège social de l'entreprise DOMAINE AGRICOLE ET FORESTIER DE LA CHAZETTE est situé à l'adresse déclarée suivante : CHATEAU DE LA CHAZETTE 43170 CHANALEILLES.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de DOMAINE AGRICOLE ET FORESTIER DE LA CHAZETTE ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de DOMAINE AGRICOLE ET FORESTIER DE LA CHAZETTE est 01.28Z, ce qui correspond à l'activité : "Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques".
L'entreprise DOMAINE AGRICOLE ET FORESTIER DE LA CHAZETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, l'entreprise DOMAINE AGRICOLE ET FORESTIER DE LA CHAZETTE est actuellement enregistrée comme active dans le répertoire public Sirene.
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