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ActiveNAF 2025 : 01.21Y

DOMAINE BEAUSEJOUR

SIREN 907 897 029SAS, société par actions simplifiéeAPE 01.21ZCréée il y a 4 ans et 11 mois

Dirigeants et représentants légaux

Gouvernance et mandataires sociaux déclarés au Registre National des Entreprises (RNE).

DAVID CHAUVEAU

Directeur Général

Né(e) en 1967

personne physique

Président de SAS

personne morale

Certifications, labels et qualifications professionnelles

Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.

Agriculture Biologique (Bio)

Produits et exploitation certifiés selon le cahier des charges européen AB.

Conventions collectives nationales (CCN)

Accords de branche applicables aux salariés de l'entreprise.

IDCC 7024Convention collective IDCC 7024
IDCC 9999Convention collective IDCC 9999

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise DOMAINE BEAUSEJOUR, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 907 897 029, est actuellement en activité depuis 4 ans et 11 mois. Sa date de création déclarée remonte au 5 décembre 2021.

Sur le plan économique, DOMAINE BEAUSEJOUR exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Culture de la vigne, codifiée sous la référence APE/NAF 01.21Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de PANZOULT (37220).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale SAS, société par actions simplifiée (identifiant juridique INSEE 5710). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 66 907 897 029.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
DOMAINE BEAUSEJOUR
Nom commercial / Enseigne
DOMAINE BEAUSEJOUR
Numéro SIREN
907 897 029Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 66 907 897 029(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
907 897 029 00019
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée(Code 5710)
Activité principale (APE NAF Rév. 2)
01.21Z— Culture de la vigne
Activité prévisionnelle NAF 2025
01.21Y(Nomenclature INSEE 2025)
Date de création / immatriculation
5 décembre 2021(il y a 4 ans et 11 mois)
Tranche d'effectifs salariés
6 à 9 salariés (données 2024)
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés1 au total

Questions fréquentes sur DOMAINE BEAUSEJOUR

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de DOMAINE BEAUSEJOUR ?
Le numéro SIREN de DOMAINE BEAUSEJOUR est le 907897029 (907 897 029). Le SIRET de son siège social est le 90789702900019 (907 897 029 00019).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de DOMAINE BEAUSEJOUR ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à DOMAINE BEAUSEJOUR est FR 66 907 897 029 (FR66907897029).
Quelle est l'adresse du siège social de DOMAINE BEAUSEJOUR ?
Le siège social de l'entreprise DOMAINE BEAUSEJOUR est situé à l'adresse déclarée suivante : BEAUSEJOUR 37220 PANZOULT.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de DOMAINE BEAUSEJOUR ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de DOMAINE BEAUSEJOUR est 01.21Z, ce qui correspond à l'activité : "Culture de la vigne".
L'entreprise DOMAINE BEAUSEJOUR est-elle toujours en activité ?
Oui, l'entreprise DOMAINE BEAUSEJOUR est actuellement enregistrée comme active dans le répertoire public Sirene.
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