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ActiveNAF 2025 : 94.99Y

SECTION ARQUOISE DES MOBILISES DE LA GRANDE GUERRE

SIREN 923 498 653Association déclaréeAPE 94.99ZCréée il y a 106 ans et 4 mois

Certifications, labels et qualifications professionnelles

Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.

Économie Sociale et Solidaire (ESS)

Entreprise engagée dans une démarche d'utilité sociale et de gouvernance démocratique.

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise SECTION ARQUOISE DES MOBILISES DE LA GRANDE GUERRE, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 923 498 653, est actuellement en activité depuis 106 ans et 4 mois. Sa date de création déclarée remonte au 28 juillet 1920.

Sur le plan économique, SECTION ARQUOISE DES MOBILISES DE LA GRANDE GUERRE exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire, codifiée sous la référence APE/NAF 94.99Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de ARQUES-LA-BATAILLE (76880).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Association déclarée (identifiant juridique INSEE 9220). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 13 923 498 653.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
SECTION ARQUOISE DES MOBILISES DE LA GRANDE GUERRE
Nom commercial / Enseigne
SECTION ARQUOISE DES MOBILISES DE LA GRANDE GUERRE
Numéro SIREN
923 498 653Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 13 923 498 653(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
923 498 653 00016
Forme juridique
Association déclarée(Code 9220)
Activité prévisionnelle NAF 2025
94.99Y(Nomenclature INSEE 2025)
Date de création / immatriculation
28 juillet 1920(il y a 106 ans et 4 mois)
Tranche d'effectifs salariés
Non employeur
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés1 au total

Questions fréquentes sur SECTION ARQUOISE DES MOBILISES DE LA GRANDE GUERRE

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de SECTION ARQUOISE DES MOBILISES DE LA GRANDE GUERRE ?
Le numéro SIREN de SECTION ARQUOISE DES MOBILISES DE LA GRANDE GUERRE est le 923498653 (923 498 653). Le SIRET de son siège social est le 92349865300016 (923 498 653 00016).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de SECTION ARQUOISE DES MOBILISES DE LA GRANDE GUERRE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à SECTION ARQUOISE DES MOBILISES DE LA GRANDE GUERRE est FR 13 923 498 653 (FR13923498653).
Quelle est l'adresse du siège social de SECTION ARQUOISE DES MOBILISES DE LA GRANDE GUERRE ?
Le siège social de l'entreprise SECTION ARQUOISE DES MOBILISES DE LA GRANDE GUERRE est situé à l'adresse déclarée suivante : MAIRIE 76880 ARQUES-LA-BATAILLE.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de SECTION ARQUOISE DES MOBILISES DE LA GRANDE GUERRE ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de SECTION ARQUOISE DES MOBILISES DE LA GRANDE GUERRE est 94.99Z, ce qui correspond à l'activité : "Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire".
L'entreprise SECTION ARQUOISE DES MOBILISES DE LA GRANDE GUERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, l'entreprise SECTION ARQUOISE DES MOBILISES DE LA GRANDE GUERRE est actuellement enregistrée comme active dans le répertoire public Sirene.
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