ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL DE L'ORBRIE-PISSOTTE
Certifications, labels et qualifications professionnelles
Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.
Économie Sociale et Solidaire (ESS)
Entreprise engagée dans une démarche d'utilité sociale et de gouvernance démocratique.
Présentation synthétique de l'entreprise
L'entreprise ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL DE L'ORBRIE-PISSOTTE, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 923 647 481, est actuellement en activité depuis 17 ans et 11 mois. Sa date de création déclarée remonte au 9 décembre 2008.
Sur le plan économique, ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL DE L'ORBRIE-PISSOTTE exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire, codifiée sous la référence APE/NAF 94.99Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de PISSOTTE (85200).
Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Association déclarée (identifiant juridique INSEE 9220). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 06 923 647 481.
Identité juridique & Données fiscales
- Dénomination légale
- ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL DE L'ORBRIE-PISSOTTE
- Nom commercial / Enseigne
- ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL DE L'ORBRIE-PISSOTTE
- Numéro SIREN
- 923 647 481Clé de Luhn valide
- N° TVA Intracommunautaire
- FR 06 923 647 481(Calculé selon la norme européenne)
- SIRET du siège social
- 923 647 481 00012
- Forme juridique
- Association déclarée(Code 9220)
- Activité principale (APE NAF Rév. 2)
- 94.99Z— Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Activité prévisionnelle NAF 2025
- 94.99Y(Nomenclature INSEE 2025)
- Date de création / immatriculation
- 9 décembre 2008(il y a 17 ans et 11 mois)
- Tranche d'effectifs salariés
- Non employeur
- Catégorie d'entreprise
- Non classifiée
Établissements rattachés1 au total
Questions fréquentes sur ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL DE L'ORBRIE-PISSOTTE
Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.
Quel est le numéro SIREN et SIRET de ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL DE L'ORBRIE-PISSOTTE ?
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL DE L'ORBRIE-PISSOTTE ?
Quelle est l'adresse du siège social de ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL DE L'ORBRIE-PISSOTTE ?
Quel est le code APE / NAF et l'activité de ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL DE L'ORBRIE-PISSOTTE ?
L'entreprise ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL DE L'ORBRIE-PISSOTTE est-elle toujours en activité ?
Autres entreprises du secteur 94.99Z à PISSOTTE
94.99Z
ASSOCIATION ATOUT-LINGE
PISSOTTE
LA MAISON JAUNE FESTIVAL
PISSOTTE
ASS DES PARENTS D ELEVES
PISSOTTE
ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ECOLE SAINT JOSEPH DE PISSOTTE
PISSOTTE
COOP SCOLAIRE ECOLE PUBLIQUE
PISSOTTE
ASSOCIATION DE JUSTICE JEUNE
PISSOTTE