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ActiveNAF 2025 : 94.99Y

ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU RPI DE DAUMAZAN SUR ARIZE, CAMPAGNE SUR ARIZE ET DE LA BASTIDE DE BESPLAS, CASTEX, F

SIREN 924 345 697Association déclaréeAPE 94.99ZCréée il y a 3 ans

Certifications, labels et qualifications professionnelles

Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.

Économie Sociale et Solidaire (ESS)

Entreprise engagée dans une démarche d'utilité sociale et de gouvernance démocratique.

Présentation synthétique de l'entreprise

L'entreprise ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU RPI DE DAUMAZAN SUR ARIZE, CAMPAGNE SUR ARIZE ET DE LA BASTIDE DE BESPLAS, CASTEX, F, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 924 345 697, est actuellement en activité depuis 3 ans. Sa date de création déclarée remonte au 7 novembre 2023.

Sur le plan économique, ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU RPI DE DAUMAZAN SUR ARIZE, CAMPAGNE SUR ARIZE ET DE LA BASTIDE DE BESPLAS, CASTEX, F exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire, codifiée sous la référence APE/NAF 94.99Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de DAUMAZAN-SUR-ARIZE (09350).

Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Association déclarée (identifiant juridique INSEE 9220). Le réseau de l'entreprise s'organise autour d'un établissement unique faisant office de siège social. Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 36 924 345 697.

Identité juridique & Données fiscales

Dénomination légale
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU RPI DE DAUMAZAN SUR ARIZE, CAMPAGNE SUR ARIZE ET DE LA BASTIDE DE BESPLAS, CASTEX, F
Nom commercial / Enseigne
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU RPI DE DAUMAZAN SUR ARIZE, CAMPAGNE SUR ARIZE ET DE LA BASTIDE DE BESPLAS, CASTEX, F
Numéro SIREN
924 345 697Clé de Luhn valide
N° TVA Intracommunautaire
FR 36 924 345 697(Calculé selon la norme européenne)
SIRET du siège social
924 345 697 00016
Forme juridique
Association déclarée(Code 9220)
Activité prévisionnelle NAF 2025
94.99Y(Nomenclature INSEE 2025)
Date de création / immatriculation
7 novembre 2023(il y a 3 ans)
Tranche d'effectifs salariés
Non employeur
Catégorie d'entreprise
Non classifiée

Établissements rattachés1 au total

Questions fréquentes sur ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU RPI DE DAUMAZAN SUR ARIZE, CAMPAGNE SUR ARIZE ET DE LA BASTIDE DE BESPLAS, CASTEX, F

Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.

Quel est le numéro SIREN et SIRET de ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU RPI DE DAUMAZAN SUR ARIZE, CAMPAGNE SUR ARIZE ET DE LA BASTIDE DE BESPLAS, CASTEX, F ?
Le numéro SIREN de ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU RPI DE DAUMAZAN SUR ARIZE, CAMPAGNE SUR ARIZE ET DE LA BASTIDE DE BESPLAS, CASTEX, F est le 924345697 (924 345 697). Le SIRET de son siège social est le 92434569700016 (924 345 697 00016).
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU RPI DE DAUMAZAN SUR ARIZE, CAMPAGNE SUR ARIZE ET DE LA BASTIDE DE BESPLAS, CASTEX, F ?
Le numéro de TVA intracommunautaire calculé et assigné à ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU RPI DE DAUMAZAN SUR ARIZE, CAMPAGNE SUR ARIZE ET DE LA BASTIDE DE BESPLAS, CASTEX, F est FR 36 924 345 697 (FR36924345697).
Quelle est l'adresse du siège social de ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU RPI DE DAUMAZAN SUR ARIZE, CAMPAGNE SUR ARIZE ET DE LA BASTIDE DE BESPLAS, CASTEX, F ?
Le siège social de l'entreprise ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU RPI DE DAUMAZAN SUR ARIZE, CAMPAGNE SUR ARIZE ET DE LA BASTIDE DE BESPLAS, CASTEX, F est situé à l'adresse déclarée suivante : MAIRIE 1 PLACE DU DOME 09350 DAUMAZAN-SUR-ARIZE.
Quel est le code APE / NAF et l'activité de ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU RPI DE DAUMAZAN SUR ARIZE, CAMPAGNE SUR ARIZE ET DE LA BASTIDE DE BESPLAS, CASTEX, F ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU RPI DE DAUMAZAN SUR ARIZE, CAMPAGNE SUR ARIZE ET DE LA BASTIDE DE BESPLAS, CASTEX, F est 94.99Z, ce qui correspond à l'activité : "Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire".
L'entreprise ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU RPI DE DAUMAZAN SUR ARIZE, CAMPAGNE SUR ARIZE ET DE LA BASTIDE DE BESPLAS, CASTEX, F est-elle toujours en activité ?
Oui, l'entreprise ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU RPI DE DAUMAZAN SUR ARIZE, CAMPAGNE SUR ARIZE ET DE LA BASTIDE DE BESPLAS, CASTEX, F est actuellement enregistrée comme active dans le répertoire public Sirene.
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