COMITE REGIONAL DU SPORT UNIVERSITAIRE
Certifications, labels et qualifications professionnelles
Agréments délivrés par les ministères et organismes d'État habilités.
Économie Sociale et Solidaire (ESS)
Entreprise engagée dans une démarche d'utilité sociale et de gouvernance démocratique.
Conventions collectives nationales (CCN)
Accords de branche applicables aux salariés de l'entreprise.
Présentation synthétique de l'entreprise
L'entreprise COMITE REGIONAL DU SPORT UNIVERSITAIRE, immatriculée sous le code d'identification unique SIREN 315 014 530, est actuellement en activité depuis 47 ans et 10 mois. Sa date de création déclarée remonte au 1 janvier 1979.
Sur le plan économique, COMITE REGIONAL DU SPORT UNIVERSITAIRE exerce à titre principal l'activité déclarée sous l'intitulé Activités de clubs de sports, codifiée sous la référence APE/NAF 93.12Z. Cette nomenclature statistique permet de classifier l'entreprise dans sa branche professionnelle de référence. Le siège social opérationnel de l'entité est localisé sur le territoire de la commune de BESANCON (25000).
Sur le plan de son organisation juridique, l'entité relève de la catégorie légale Association déclarée (identifiant juridique INSEE 9220). Elle est répertoriée au sens statistique comme PME. L'entreprise dispose d'un réseau composé de 3 établissements (siège social et structures secondaires comprises). Son identifiant fiscal européen de TVA intracommunautaire est FR 53 315 014 530.
Identité juridique & Données fiscales
- Dénomination légale
- COMITE REGIONAL DU SPORT UNIVERSITAIRE
- Nom commercial / Enseigne
- COMITE REGIONAL DU SPORT UNIVERSITAIRE
- Numéro SIREN
- 315 014 530Clé de Luhn valide
- N° TVA Intracommunautaire
- FR 53 315 014 530(Calculé selon la norme européenne)
- SIRET du siège social
- 315 014 530 00028
- Forme juridique
- Association déclarée(Code 9220)
- Activité principale (APE NAF Rév. 2)
- 93.12Z— Activités de clubs de sports
- Activité prévisionnelle NAF 2025
- 93.12Y(Nomenclature INSEE 2025)
- Date de création / immatriculation
- 1 janvier 1979(il y a 47 ans et 10 mois)
- Date de début d'activité
- 24 janvier 2011
- Tranche d'effectifs salariés
- 6 à 9 salariés (données 2024)
- Catégorie d'entreprise
- PME (Petite et Moyenne Entreprise) (millésime 2024)
Établissements rattachés3 au total
Questions fréquentes sur COMITE REGIONAL DU SPORT UNIVERSITAIRE
Réponses aux questions les plus posées concernant l'immatriculation et l'activité de l'entreprise.
Quel est le numéro SIREN et SIRET de COMITE REGIONAL DU SPORT UNIVERSITAIRE ?
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de COMITE REGIONAL DU SPORT UNIVERSITAIRE ?
Quelle est l'adresse du siège social de COMITE REGIONAL DU SPORT UNIVERSITAIRE ?
Quel est le code APE / NAF et l'activité de COMITE REGIONAL DU SPORT UNIVERSITAIRE ?
L'entreprise COMITE REGIONAL DU SPORT UNIVERSITAIRE est-elle toujours en activité ?
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